05132_PLU_20260227
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Documents Saint-Bonnet-en-Champsaur
Documents de Saint-Bonnet-en-Champsaur : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Lire 2026 001 Convention « Lignes des crêtes » 2026 2026 001 Convention « Lignes des crêtes » 2026
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Source officielleLire 2026 002 Convention de partenariat dans le cadre de la coordination du festival « Partir en livre » 2026 2026 002 Convention de partenariat dans le cadre de la coordination du festival « Partir en livre » 2026
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Source officielleLire 2026 003 Attribution de l'appel à projet pour l'animation d'un tiers lieu dans le bâtiment dit de l'Annexe 2026 003 Attribution de l'appel à projet pour l'animation d'un tiers lieu dans le bâtiment dit de l'Annexe
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Source officielleLire 2026 004 Création et changement de dénomination de deux voies communales à Pisançon : impasse des Dauphins et impasse du Préau 2026 004 Création et changement de dénomination de deux voies communales à Pisançon : impasse des Dauphins et impasse du Préau
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Source officielleLire 2026 005 Acquisition ZAE du Moulin – REYNAUD – Parcelle ZE261 (anciennement ZE165) 2026 005 Acquisition ZAE du Moulin – REYNAUD – Parcelle ZE261 (anciennement ZE165)
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Source officielleLire 2026 007 Marché d'études et de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'annexe en tiers lieu 2026 007 Marché d'études et de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'annexe en tiers lieu
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Source officielleLire 2026 008 Mission d'études et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un nouveau quartier à Champ Magnane 2026 008 Mission d'études et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un nouveau quartier à Champ Magnane
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Source officielleLire 2026 009 Nomination des coordonnateurs communaux du recensement de la population 2026 2026 009 Nomination des coordonnateurs communaux du recensement de la population 2026
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Source officielleLire 2026 010 Recrutement d’agents vacataires pour le recensement 2026 2026 010 Recrutement d’agents vacataires pour le recensement 2026
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Source officielleLire 2026 011 Adoption du budget primitif 2026 Budget principal 2026 011 Adoption du budget primitif 2026 Budget principal
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Source officielleLire 2026 012 Adoption du budget primitif 2026 Budget eau et assainissement 2026 012 Adoption du budget primitif 2026 Budget eau et assainissement
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Source officielleLire 2026 013 Adoption du budget primitif 2026 Budget photovoltaïque 2026 013 Adoption du budget primitif 2026 Budget photovoltaïque
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Source officielleLire 2026 014 Adoption du budget primitif 2026 Budget CCAS 2026 014 Adoption du budget primitif 2026 Budget CCAS
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Source officielleLire 2026 016 Subventions 2026 2026 016 Subventions 2026
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Source officielleLire 2026 017 Approbation du plan d'actions 2026 Eau potable 2026 017 Approbation du plan d'actions 2026 Eau potable
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Source officielleLire 2026 018 Acquisition – Accès aire de covoiturage – Département des Hautes Alpes – Parcelle D1492 2026 018 Acquisition – Accès aire de covoiturage – Département des Hautes Alpes – Parcelle D1492
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Source officielleLire 2026 019 Marché de travaux de réfection des réseaux et de sécurisation de l’avenue des Lagerons 2026 019 Marché de travaux de réfection des réseaux et de sécurisation de l’avenue des Lagerons
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Source officielleLire 2026 020 Marché à bon de commande relatif à la fourniture de repas en liaison chaude pour le restaurant scolaire 2026 020 Marché à bon de commande relatif à la fourniture de repas en liaison chaude pour le restaurant scolaire
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Source officielleLire 2026 021 Approbation de la modification simplifiée n°3 (MS3) du plan local d’urbanisme (PLU) 2026 021 Approbation de la modification simplifiée n°3 (MS3) du plan local d’urbanisme (PLU)
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Source officielleLire 2026 022 Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité 2026 022 Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
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Source officielleLire 2026 023 Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le centre de gestion des Hautes Alpes 2026 023 Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissemen
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Source officielleLire 2026 024 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes Alpes pour le lancement d’un contrat de prestation sociale sous forme de ticket restaurant 2026 024 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes Alpes pour le lancement d’un contr
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Source officielleLire 2026 025 Délégations du Conseil Municipal au Maire 2026 025 Délégations du Conseil Municipal au Maire
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Source officielleLire 2026 026 Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués 2026 026 Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
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Source officielleLire 2026 027 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) 2026 027 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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Source officielleLire 2026 028 Désignation des délégués de la commune au syndicat intercommunal d'éclairage public du Champsaur et du Valgaudemar (SIEPCV) 2026 028 Désignation des délégués de la commune au syndicat intercommunal d'éclairage public du Champsaur et du Valgaudemar (SIEPCV)
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Source officielleLire 2026 029 Désignation des délégués de la commune au syndicat mixte de traitement des boues des stations d'épuration du Champsaur 2026 029 Désignation des délégués de la commune au syndicat mixte de traitement des boues des stations d'épuration du Champsaur
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Source officielleLire 2026 030 Désignation des délégués de la commune au Territoire d'Energie Hautes Alpes SYME05 2026 030 Désignation des délégués de la commune au Territoire d'Energie Hautes Alpes SYME05
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Source officielleLire 2026 031 Désignation des représentants communaux à Commune Forestières Hautes Alpes 2026 031 Désignation des représentants communaux à Commune Forestières Hautes Alpes
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