97223_PLU_20260212
En 2026
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Documents Saint-Esprit
Documents de Saint-Esprit : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
BP 2026
En 2026
Source officielleDelibération 59 2026 Regularisation des baux emphytéotiques administratifs relatifs aux installations photovoltaïques communales
En 2026
Source officielleDélibération n° 03 – 2026 Approbation de la convention de mise en fourrière des véhicules
En 2026
Source officielleDélibération n° 04 – 2026 Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
En 2026
Source officielleDélibération n° 05 – 2026 Cession communale d’une parcelle cadastrée B39 à Mme DEGRAS Monique
En 2026
Source officielleDélibération n° 06 – 2026 Cession communale d’une parcelle cadastrée D1779 à M. TUIET Felix
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Source officielleDélibération n° 07 – 2026 Débat d’orientations budgétaires 2026
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Source officielleDélibération n° 08 – 2026 Subvention communale au bénéfice de la Caisse des Écoles – Exercice 2026
En 2026
Source officielleDélibération n° 09 – 2026 Subvention communale au bénéfice du CCAS – Exercice 2026
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Source officielleDélibération n° 10 – 2026 Autorisation d engager liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
En 2026
Source officielleDélibération n° 11 – 2026 Mise a disposition locaux scolaires pour l’accueil collectif de mineurs
En 2026
Source officielleDélibération n° 12 – 2026 Modification du tableau des effectifs
En 2026
Source officielleDélibération n° 13 – 2026 Campagne de recensement de la population
En 2026
Source officielleDélibération n° 19 – 2026 Élection du Maire
En 2026
Source officielleDélibération n° 20 – 2026 Fixation du nombre d’adjoints au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n° 21 – 2026 Charte de l’élu local
En 2026
Source officielleDélibération n° 22 – 2026 Élection des Adjoints au Maire
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Source officielleDélibération n° 26 2026 Adoption du reglement interieur du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleDélibération n°27 2026 Fixation du nombre d administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS et élection des représentants du Conseil Municipal
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Source officielleDélibération n°28 2026 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Caisse des Écoles
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Source officielleDélibération n°29 2026 Désignation des representants du Conseil Municipal au sein de l’ÉPIC Les Coulisses
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Source officielleDélibération n°30 2026 Constitution de la Commission d’appel d’offres et de jury de concours
En 2026
Source officielleDélibération n°31 2026 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’écoles et du Collège Edmond Lucien Valard
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Source officielleDélibération n°32 2026 Constitution des Commissions municipales
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Source officielleDélibération n°33 2026 Désignation des représentants du Conseil Municipal au SMEM
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Source officielleDélibération n°34 2026 Désignation d’un représentant municipal à la SPL Martinique Énergies nouvelles
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Source officielleDélibération n°35 2026 35 26 Designation des rerprésentants municipaux au Parc Naturel Régional de Martinique (PNRM)
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Source officielleDélibération n°36 2026 Designation des représentants du Conseil Municipal à l’Agence de Développement Durable, d’Urbanisme et d’Aménagement de la Martinique (ADDUAM)
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Source officielleDélibération n°37 2026 Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Martinique (CAUE)
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