Approbation des modifications statuaires du Syndicat Départemental d’Énergie de La Savoie. (SDES)
En 2026
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Documents Saint-Étienne-de-Cuines
Documents de Saint-Étienne-de-Cuines : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations
En 2026
Source officielleCliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 2 avril 2026
En 2026
Source officielleCliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 5 février 2026
En 2026
Source officielleComposition des commissions communales
En 2026
Source officielleConvention avec la communauté de communes « Terres de Maurienne » de mise à disposition de locaux pour la restauration scolaire.
En 2026
Source officielleConvention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie (CDG73) – Avenant N°2 à la convention relative à l’intervention sur les dossiers de retraite CNRACL.
En 2026
Source officielleConvention avec le Service Départemental d’Incendie de La Savoie (SDIS) de mise à disposition de bâtiments communaux.
En 2026
Source officielleConvention de mise disposition d’un terrain communal, lieudit « Aux Meules » avec Mr et Mme BERTINO Jean Marc.
En 2026
Source officielleDélégations consenties au maire par le conseil municipal, suivant l’article L2122 22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
En 2026
Source officielleDésignation des délégués auprès de l’Association des Communes Forestières de Savoie et relations avec l’Office National des Forêts (ONF).
En 2026
Source officielleDésignation des délégués auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
En 2026
Source officielleDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026.
En 2026
Source officielleDésignation des mandataires au conseil d’administration de la SEM Les Forces du Bacheux et validation des conditions de versement de la rémunération du président.
En 2026
Source officielleDésignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO).
En 2026
Source officielleDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
En 2026
Source officielleDésignation des membres de l’Office Municipal Culturel et Sportif (OMCS).
En 2026
Source officielleDésignation des membres du comité de pilotage du dossier de réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.
En 2026
Source officielleDésignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de la Chaufferie bois de Saint Étienne de Cuines.
En 2026
Source officielleDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association Foncière Pastorale du Mont Cuchet (AFP).
En 2026
Source officielleDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Robert Badinter.
En 2026
Source officielleIndemnités de fonction des trois adjoints
En 2026
Source officielleMotion de soutien avec le Syndicat Départemental d’Énergie de La Savoie (SDES) pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au sein du bloc communal (communes et groupements).
En 2026
Source officielleParticipation au financement de la protection sociale complémentaire risque santé des agents et fixant le choix de la labellisation à partir du 01/01/2026.
En 2026
Source officielleRecensement du mobilier religieux de l’église et de la chapelle du Mollaret auprès du Conservatoire Départemental du Patrimoine de La Savoie.
En 2026
Source officielleSubventions OMCS à deux associations : « L’Amicale des pêcheurs de l’Arc » et l’Association de chasse « ACCA Saint Hubert du Glandon »
En 2026
Source officielleVote des taux de fiscalité directe locale au titre de l’année 2026.
En 2026
Source officielleBudget primitif de l’année 2025 de la Commune.
En 2025
Source officielleBudget primitif de l’année 2025 de la Régie Municipale de la chaufferie bois.
En 2025
Source officielleBudget primitif de l’année 2025 de l’Eau/Assainissement.
En 2025
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