04. Ventilation des subventions allouées aux associations pour l’année 2026
En 2026
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Documents Saint-Félix
Documents de Saint-Félix : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026.00010 – Attribution des lots Marché de construction d une nouvelle mairie
En 2026
Source officielle2026.00011 – Convention constitutive d une entente intercommunale entre les communes d Alby Chéran Saint Félix
En 2026
Source officielle2026.00014 – Convention d intervention du Chantier Local d Insertion (CLI) avec la Communauté d Agglomération
En 2026
Source officielleCompte rendu du 24 février 2026
En 2026
Source officielleVote des montants de subvention accordés aux associations pour l’année 2026
En 2026
Source officielleVote des taux communaux pour l’année 2026
En 2026
Source officielleVote du budget primitif 2026 – budget principal
En 2026
Source officielleApprobation du Compte Financier Unique 2025
En 2025
Source officielleCR du 16 12 2025
En 2025
Source officiellePV CM 21 10 2025
En 2025
Source officiellePV du 23 janvier 2024 1
En 2024
Source officielle01. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Année non renseignée
Source officielle02. Désignation d’un représentant municipal au sein de l’association « Communes solidaires de l’Albanais »
Année non renseignée
Source officielle03. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Année non renseignée
Source officielle05. Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du SYANE
Année non renseignée
Source officielle06. Echange de parcelles entre la commune et M. Carrier
Année non renseignée
Source officielle07. Election des membres de la commission d’appel d’offres (annule et remplace la précédente délibération)
Année non renseignée
Source officielle2026.00012 – Cession de la parcelle B1977 à la SCI NOOSA
Année non renseignée
Source officielleApprobation des résultats 2025 sur le budget 2026 – budget principal
Année non renseignée
Source officielleCommission de contrôle des listes électorales
Année non renseignée
Source officielleCompte rendu
Année non renseignée
Source officielleConseil du 5 juin
Année non renseignée
Source officielleConseil du 7 juillet
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Source officielleConvention de mise à disposition du boulodrome à titre onéreux au comité départemental de pétanque
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Source officielleCréation des postes d’adjoints
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Source officielleDélégation d’attributions
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Source officielleDésignation membre du SYANE
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Source officielleDésignation membres CCAS
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Source officielleDésignation membres conférence de l’Entente pour la nouvelle gendarmerie
Année non renseignée
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