Conseil municipal du 21 mars 2026
En 2026
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Documents Saint-Florentin
Documents de Saint-Florentin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Conseil municipal du 26 février 2026
En 2026
Source officielleConseil municipal du 29 janvier 2026
En 2026
Source officielleConseil municipal du 2 avril 2026
En 2026
Source officielleConseil municipal du 5 juin
En 2026
Source officielle2024 051 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SEREIN ET ARMANCE EN VUE DU TRANSFERT PAR SES COMMUNES MEMBRES, DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES » AU 1er JANVIER 2025
En 2025
Source officielleConseil du 15 mai 2025
En 2025
Source officielleConseil du 25 septembre 2025
En 2025
Source officielleConseil municipal du 13 février 2025
En 2025
Source officielleConseil municipal du 20 mars 2025
En 2025
Source officielleConseil municipal du 20 novembre 2025
En 2025
Source officielleConseil municipal du 29 juillet 2025
En 2025
Source officielleConseil municipal du 3 juin 2025
En 2025
Source officielle89345_PLU_20230907
En 2024
Source officielle2023 060 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 01/01/2024
En 2024
Source officielle2024 023 ATTRIBUTION DE CONCOURS FINANCIERS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024
En 2024
Source officielle2024 033 PLU ""PRÉCISIONS RELATIVES AU DPU ET PERMIS DE DEMOLIR
En 2024
Source officielle2024 034 CONCESSION D'ÉLECTRICITÉ – INTÉGRATION DE LA COMMUNE AU SDEY
En 2024
Source officielle2024 035 RENOUVELEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE SAINT FLORENTIN ET LEURS ÉQUIPEMENTS DANS LE CADRE D'UNE POLICE PLURI COMMUNALE
En 2024
Source officielle2024 036 AMÉNAGEMENT ESPACE SPORTIF DE LA TRÉCEY – Programme de travaux et Plan de financement
En 2024
Source officielle2024 037 CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS MÉDICAUX PAR LE CDG89
En 2024
Source officielle2024 038 DELIBERATION INSTITUANT UNE INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) – Agents de catégorie hiérarchique A
En 2024
Source officielle2024 039 APPROBATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
En 2024
Source officielle2024 044 CHOIX DU DÉLÉGATAIRE POUR LA GESTION DU POLE PETITE ENFANCE
En 2024
Source officielle2024 045 DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION ÉNERGIES RENOUVELLABLES
En 2024
Source officielle2024 050 DÉLÉGATION DE POUVOIRPOUR DÉLIVRER UNE AUTORISATION D'OCCUPATION DES SOLS SOLLICITÉE PAR LE MAIRE OU UN MEMBRE DE SA FAMILLE
En 2024
Source officielle2024 052 A FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUÉS EN ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION RATTACHÉS À UN ÉTABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES POUR BÉNÉFICIER DE L'EXONÉRATION DE COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES PRÉVUE À L'ARTICLE 1466 G DU CODE GÉNÉ
En 2024
Source officielle2024 052 B FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE CFE EN FAVEUR DES MÉDECINS, AUXILIAIRES MÉDICAUX ET VÉTÉRINAIRES Visas :
En 2024
Source officielle2024 052 C FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE CFE EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AUX ENTREPRISES QUI BÉNÉFICIENT DE L'EXONÉRATION PRÉVUE À L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION Visas :
En 2024
Source officielle2024 052 D FRANCE REVITALISATION RURALE – EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES EN FAVEUR DES HOTELS POUR LES LOCAUX AFFECTES EXCLUSIVEMENT À UNE ACTIVITÉ D'HÉBERGEMENT, DES LOCAUX CLASSÉS MEUBLÉS DE TOURISME OU DES CHAMBRES D'HÔTES
En 2024
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