deliberation no 001 autorisation au maire pour engager liquider et mandater les dep. d investis jusqu au vote du bp 2026 ville visa cdl
En 2026
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Documents Saint-François
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deliberation no 002 autorisation au maire pour engager liquider et mandater les dep. d investis du golf jusqu au vote du bp 2026 visa cdl
En 2026
Source officielledeliberation no 003 autorisation au maire pour engager liquider et mandater les dep. d investis port de plaisance jusqu au vote du bp 2026 visa cdl
En 2026
Source officielledicrim saint francois 2026 visa cdl
En 2026
Source officiellepv conseil municipal du 29 janvier 2026 visa cdl
En 2026
Source officielleDélibération Délibération n° 2025 11/103 Lancement de la procédure de concession de service public du Golf International de Saint François
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/104 Aménagement d’une salle de repos au sein de la Gare Maritime de Saint François
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/105 Créations d’emplois suite à la remunicipalisation de la fonction distribution de la Caisse des Écoles
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/106 Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Saint François
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/107 Mise à niveau du Port Multimodal de Saint François Acceptation de la décision de passage sous maitrise d’ouvrage du Conseil Départemental et sollicitation de la convention correspondante)
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/108 Validation du projet d’aménagement léger et temporaire pour la fluidification de la circulation au sein du site classé de la Pointe des Châteaux
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 11/109 portant réfection et sécurisation des voiries communales Mise en concordance du plan de financement DETR 2023 avec la subvention du Département obtenue dans le cadre du « Contrat de Péyi » / Modification de la délibération 15 Avril 2025Bonne réception
En 2025
Source officielleDélibération n° 2025 12/111 portant corrections sur exercice antérieur – Compte 27638
En 2025
Source officielleProcès verbal du Conseil Municipal du 12 Novembre 2025
En 2025
Source officielleProcès verbal du Conseil Municipal du 25 Septembre 2025
En 2025
Source officiellepv conseil municipal du 23 decembre 2025 visa cdl
En 2025
Source officielle97125_PLU_20241105
En 2024
Source officielledeliberation no 011 autorisation a donner au maire pour engager liquider et mandater les depenses d investissement jusqu au vote du bp 2024 ville
En 2024
Source officielledeliberation no 013 information au conseil municipal communication du rapport d observations definitives delibere par la crc le 31 oct 2023
En 2023
Source officielleDélibération n° 2025 12/110 portant communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le Compte Administratif 2024 et le Budget Primitif 2025 de la commune (Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l’Aérodrome)
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 004 creation d emploi et mise a jour du tableau des emplois de la commune visa cdl
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 005 garantie d emprunt a la semag pour realisation de 34 logements visa cdl
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 009 actualisation du dicrim et dynamique de communication visa cdl
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 012 videoprotection implant de 38 cameras et creation d un centre de supervision urbain visa cdl
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 013 travaux d amenag de l atelier municipal sur le site de la base nautique visa cdl
Année non renseignée
Source officielledeliberation no 014 creation village famille et enfance centre social modif. et approb. du nouv plan de financement visa cdl
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Source officielledl14f4 1
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Source officielledl3989 1
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Source officielledl4a74 1
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Source officielledl6380 1
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