Adhésion à l’association Amply
En 2026
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Documents Saint-Germain-au-Mont-d'Or
Documents de Saint-Germain-au-Mont-d'Or : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Adhésion au réseau des Villes Amies des Aînées
En 2026
Source officielleAnnexe 1
En 2026
Source officielleAnnexe 1
En 2026
Source officielleAnnexe 1
En 2026
Source officielleAnnulation de la délibération 2026 26 et fixation des indemnités des élus
En 2026
Source officielleAttribution d’une gratification aux stagiaires titulaires du BAFA
En 2026
Source officielleAvenant à la convention de mise à disposition de personnel par Goal Futsal Club
En 2026
Source officielleCliquez ici pour accéder au procès verbal de la séance
En 2026
Source officielleCliquez ici pour accéder au procès verbal de la séance
En 2026
Source officielleComposition de la CCID
En 2026
Source officielleConvention avec la région – aide aux entreprises
En 2026
Source officielleConvention de mise à disposition de la piscine de Trévous
En 2026
Source officielleCréation emplois non permanents pour faire face accroissement saisonnier d’activité
En 2026
Source officielleDécision Budgétaire Modificative n°1
En 2026
Source officielleDélégation du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielleDésignation de délégués au syndicat intercommunal de la gendarmerie
En 2026
Source officielleDésignation délégué local au Comité National d’Actions Sociales
En 2026
Source officielleDésignation de représentants au Sigerly
En 2026
Source officielleDésignation de représentants au syndicat intercommunal du Lycée de Neuille Val de Saône
En 2026
Source officielleDésignation de représentants au Syndicat Mixte Plaine Mont d’Or (SMPMO)
En 2026
Source officielleDésignation de représentants communaux au RAMMO d’OR
En 2026
Source officielleDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
En 2026
Source officielleDésignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS
En 2026
Source officielleDésignation des représentants de la commune à la SPL « Val de Saône »
En 2026
Source officielleDésignation du représentant communal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (MLPNVS)
En 2026
Source officielleDétermination du nombre de membres au CA du CCAS
En 2026
Source officielleElection du Maire
En 2026
Source officielleElections sénatoriales – Désignation délégués et suppléants
En 2026
Source officielleFixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
En 2026
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