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Documents Saint-Jean-de-Verges

Documents de Saint-Jean-de-Verges : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Liste des délibérations du 02 avril 2026.pdf Délibérations du 02 avril 2026

En 2026

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Liste des délibérations du 05 juin 2026.pdf Délibération du 05 juin 2026

En 2026

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Liste des délibérations du 10 septembre 2026.pdf Délibérations du 10 septembre 2026

En 2026

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Liste des délibérations du 1er octobre 2026.pdf Délibérations du 1er octobre 2026

En 2026

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Liste des délibérations du 20 mars 2026.pdf Délibérations du 20 mars 2026

En 2026

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Liste des délibérations du 29 mai 2026.pdf Délibérations du 29 mai 2026

En 2026

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Procès Verbal à arrêter du 20 mars.pdf Procès Verbal du 20 mars 2026

En 2026

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Procès Verbal du 02 avril.pdf Procès Verbal du 02 avril 2026

En 2026

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PV DU 10 SEPTEMBRE 2026.pdf Procès Verbal du 10 septembre 2026

En 2026

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Compte rendu des délibérations 04 mars 0.pdf Procès Verbal du 04 mars 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 04 mars.pdf Compte rendu des délibérations du 04 mars 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 06 mai.pdf Compte rendu des délibérations du 06 mai 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 10 avril.pdf Compte rendu des délibérations du 10 avril 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 17 septembre.pdf Compte rendu des délibérations du 17 septembre 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 20 mars.pdf Compte rendu des délibérations du 20 mars 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 27 mai.pdf Compte rendu des délibérations du 27 mai 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations 28 janvier.pdf Compte rendu des délibérations du 28 janvier 2025

En 2025

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Compte rendu des délibérations du 19 déc 25.pdf Compte rendu des délibérations du 19 décembre 2025

En 2025

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Procès verbal 17 septembre.pdf Procès Verbal du 17 septembre 2025

En 2025

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Procès Verbal 19 décembre 2025.pdf Procès Verbal du 19 décembre 2025

En 2025

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PV Conseil 28 janv 25 terminé.pdf Procès Verbal du 28 janvier 2025

En 2025

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CM du 24 janvier 2024 2ème envoi.pdf Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2024

En 2024

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compte rendu des délibération du 18 Avril.pdf Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Avril 2024

En 2024

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compte rendu des délibération du 5 décembre.pdf Compte rendu des délibérations du 05 décembre 2024

En 2024

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compte rendu des délibération du 5 juillet 0.pdf Compte rendu des délibérations du 06 septembre 2024

En 2024

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