Décision modificative n1 exercice 2023
En 2023
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Documents Saint-Jean-Ligoure
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Pret de 6000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Bonifié par le Département programme 2023
En 2023
Source officielleAffectation résultat d’exploitation exercice 2022 du Budget Assainissement
En 2022
Source officielleAffectation résultat d’exploitation exercice 2022 du Budget Général
En 2022
Source officielleComptes de gestion 2022
En 2022
Source officielleSubventions CD87 Programme voirie 2022 GRVC
En 2022
Source officielleDécision modificative exercice 2021
En 2021
Source officiellePret de 6000 euros auprès de la Caisse d’Epargne Bonifié par le Département programme 2021
En 2021
Source officielleAffectation résultat d’exploitation exercice 2020
En 2020
Source officielleAffectation résultat d’exploitation exercice 2020 du budget Assainissement
En 2020
Source officielleComptes de Gestion 2020 Comptes Administratifs 2020
En 2020
Source officielle202409161923
Année non renseignée
Source officielleAcquisition par préemption d’un terrain dans le bourg
Année non renseignée
Source officielleAdmission en non valeur
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Source officielleAgrandissement et mise aux normes de la cuisine du restaurant scolaire Consultation bureau de Controle
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Source officielleAgrandissement et mises aux normes de la cuisine scolaire
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Source officielleApprobation du règlement intérieur du service de la garderie communale
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Source officielleConstitution d’un groupement de commande pour la réalisation de l’étude diagnostic des systèmes d’assainssement collectif et des ouvrages d’alimentation en eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes
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Source officielleConstruction et aménagement de pied à terre commerciaux
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Source officielleConvention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Haute Vienne
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Source officielleCotisation au COS
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Source officielleCuisine scolaire,choix du bureau de controle
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Source officielleCuisine scolaire,choix du bureau de controle amiante et plomb
Année non renseignée
Source officielleDemande d’aide financière pour soutenir les investissements dans les cantines scolaires
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Source officielleDevenir de la brigade de Gendarmerie de proximité de Pierre Buffière
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Source officielleFixation des taux taxes locales
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Source officielleIndemnisation amiable pour prejudice commercant riverain causé par les travaux de voirie
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Source officielleInstallation d’une antenne relais
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Source officielleInstallation su système d’information @CTES
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Source officielleLocation salle des fetes
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