001/2023 Convention d’application pour la mise en œuvre de la charte du parc national des Ecrins
En 2023
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Documents Saint-Jean-Saint-Nicolas
Documents de Saint-Jean-Saint-Nicolas : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
002/2023 Convention pour l’accueil d’un auteur jeunesse
En 2023
Source officielle003/2023 Convention dans le cadre du festival partir en livre 2023
En 2023
Source officielle004/2023 Convention de servitude avec ENEDIS pour le raccordement d’une unité de production électrique
En 2023
Source officielle005/2023 Convention financière avec le SyMENERGIE 05 pour la réalisation de travaux d’extension de réseau
En 2023
Source officielle006/2023 Avenants au marché de travaux de requalification de la Maison de la Vallée – lots n°2, 4, 8 et 9
En 2023
Source officielle007/2023 Attribution du marché de travaux de réalisation d’un terrain de roller hockey et multisport
En 2023
Source officielle008/2023 Attribution du marché de travaux d’aménagement lumineux d’un cheminement piéton et sécurisation des installations électriques a la base de loisirs du Chatelard
En 2023
Source officielle009/2023 Passage a la nomenclature m57 – mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision
En 2023
Source officielle010/2023 Demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire
En 2023
Source officielle011/2023 Demande de subvention pour l’évènement « Partir en Livre »
En 2023
Source officielle013/2023 Mise en œuvre du forfait mobilités durables
En 2023
Source officielle014/2023 Remplacement d’un départ à la retraite : modification du tableau des emplois
En 2023
Source officielle015/2023 Création de trois emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
En 2023
Source officielle019/2023 Adoption du budget primitif 2023 – budget principal
En 2023
Source officielle023/2023 Adoption du budget primitif 2023 – budget eau et assainissement
En 2023
Source officielle024/2023 Modification de la délibération n°009/2023 relative à la mise en place de la fongibilité des crédits – Budget principal
En 2023
Source officielle025/2023 Vote des contributions directes locales 2023
En 2023
Source officielle026/2023 Réalisation d’un emprunt auprès du CRCA pour le financement des travaux de la Maison de la Vallée
En 2023
Source officielle027/2023 Attribution de subventions aux associations
En 2023
Source officielle028/2023 Participation au fonds de solidarité pour le logement
En 2023
Source officielle029/2023 Demande de subvention pour la réalisation de travaux de voirie
En 2023
Source officielle030/2023 Demande de subvention pour l’exposition photographique « Grand format »
En 2023
Source officielle031/2023 Modification de la délibération n°010/2023 relative à la demande de subvention pour le renouvellement d’éléments techniques de la patinoire
En 2023
Source officielle032/2023 Tarifs de la billetterie du festival de L’écho des mots
En 2023
Source officielle033/2023 Tarifs de l’occupation du domaine public pour le festival de L’écho des mots
En 2023
Source officielle034/2023 Montant de la redevance 2023 pour le prélèvement de la ressource en eau
En 2023
Source officielle035/2023 Convention de partenariat dans le cadre du festival de L’écho des mots
En 2023
Source officielle036/2023 Convention de mécénat dans le cadre du festival de L’écho des mots
En 2023
Source officielle037/2023 Convention de partenariat avec la CCCV pour l’organisation de l’évènement « Lignes de crêtes »
En 2023
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