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Documents Saint-Jeoire

Documents de Saint-Jeoire : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement du hameau de Sur Châble Délibération n°68 2026

En 2026

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Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du SYANE Délibération n°73 2026

En 2026

Source officielle

Annexe 064 2026 Approbation du procès verbal de la séance du 5 juin 2026

En 2026

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annexe 065 2026 Déclassement de la voie communale « rue Gaspard Monge » et désaffectation du chemin rural « Gaspard Monge » Approbation

En 2026

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annexe 067 2026 Servitudes de passage de canalisation et droit d'eau Alpage de l'Herbette Autorisation

En 2026

Source officielle

annexe 068 2026 Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement du hameau de Sur Châble

En 2026

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annexe 070 2026 GER Éclairage Public 2026 SYANE Approbation du plan de financement

En 2026

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annexe 071 2026 Convention de mandat de facturation par l'ONF pour les ventes de bois Approbation

En 2026

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annexe 075 2026 Modification du tableau des emplois permanents

En 2026

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annexe 078 2026 Convention d'Aménagement à l'Emploi (CAE) Sportif de haut niveau Auguste AULNETTE Fédération Française de Ski

En 2026

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annexe 082 2026 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Festival des Musiques du Faucigny 2026

En 2026

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Attribution de subventions exceptionnelles aux associations – Festival des Musiques du Faucigny 2026 Délibération n°82 2026

En 2026

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Avis du Conseil municipal sur la demande d'enregistrement ICPE – Usine de recyclage SAS MARJOLLET TP Délibération n°84 2026

En 2026

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Convention d'Aménagement à l'Emploi (CAE) – Sportif de haut niveau Auguste AULNETTE – Fédération Française de Ski Délibération n°78 2026

En 2026

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Convention d'autorisation de passage d'un câble électrique basse tension sur des parcelles communales Délibération n°69 2026

En 2026

Source officielle

Convention de mandat de facturation par l'ONF pour les ventes de bois Délibération n°71 2026

En 2026

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Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité – Services techniques Délibération n°76 2026

En 2026

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Déclassement de la voie communale« rue Gaspard Monge» et désaffectation du chemin rural« Gaspard Monge » Approbation Délibération n°65 2026

En 2026

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