03 Redevance conso eau potable et redevance performance réseaux eau potable pour 2025 03 Redevance conso eau potable et redevance performance réseaux eau potable pour 2025
En 2025
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Documents Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
Documents de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
04 Redevance performance système assainissement collectif pour 2025 04 Redevance performance système assainissement collectif pour 2025
En 2025
Source officielleRythmes Scolaires à compter de la rentrée scolaire 2024 11 Rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2024
En 2024
Source officielleApprobation rapport CLECT 2023 du 7 12 2023 pprobation rapport clect 2023 du 7 12 2023
En 2023
Source officielleFixation libre attribution de compensation 2023 09 Fixation libre attribution de compensation 2023
En 2023
Source officielleVote du budget primitif 2023 budget principale M57 ote du budget primitif 2023 budget principale M57
En 2023
Source officielleVote du budget primitif 2023 budget principal M49 07 Vote du budget primitif 2023 budget principal M4
En 2023
Source officielle02 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 02 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022
En 2022
Source officielle01 Requalification et sécurisation de la R.D 613 en traversée d'agglomération 01 Requalification et sécurisation de la RD 613 en traversée d agglomération
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Source officielle01 Transfert de la crèche 01 Transfert de la crèche
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Source officielle02 Instauration redevance prélèvement sur la ressource en eau 02 Instauration redevance prélèvement sur la ressource en eau
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Source officielle03 Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du crédit agricole du Languedoc 03 Ouverture d' une ligne de trésorerie auprès du crédit agricole du languedoc
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Source officielle04 Budget M49 décision modificative N°1 04 Budget M49 décision modificative
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Source officielle05 Actualisation des tarifs des prestations du service de l'eau potable 05 Actualisation des tarifs des prestations du service de l'eau potable
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Source officielle05 Subvention à l'association des prisonniers de guerre et anciens combattants 05 Subvention à l'association des prisonniers de guerre et anciens combattants
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Source officielle06 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour investissement M57 06 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour investissement M57
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Source officielle06 Subvention à la chambre des métiers et de l'artisanat 06 Subvention à la chambre des métiers et de l'artisanat
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Source officielle07 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour investissement M49 07 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour investissement M49
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Source officielle07 Subvention à la protection civile de l'Aude 07 Subvention à la protection civile de l'aude
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Source officielle08 Transfert de compétence GEMAPI sur le fleuve Aude 08 Transfert de compétence GEMAPI sur le fleuve Aude
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Source officielleAccueil Péri scolaire ccueil péri scolaire Participation financières des communes de résidence
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Source officielleActualisation de la participation financière à la protection sociale des agents 13 Actualisation de la participation financière à la protection sociale des agents
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Source officielleAdhésion au service des missions temporaires cdg dhésion au service des missions temporaires du Centre de Gestion
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Source officielleAdhésion Médecine prof et préventive du Centre de Gestion Aude dhésion medecine professionnelle et préventive du centre de gestion aud
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Source officielleAdoption du règlement du cimetière 05 Adoption du règlement du cimetière
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Source officielleAffectation du résultat M49 04 Affectation du résultat M49
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Source officielleAffectation du résultat M57 ffectation du résultat M57
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Source officielleAide de remplissage et de lavage 4 Aide de remplissage et de lavage
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Source officielleAlimentation électrique du Loitssement Les Parcs du Bosquet 03 Alimentation électrique du lotissement les Parcs du Bosquet
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Source officielleAmélioration du dispositif de Défense Extérieure Contre l'Incendie mélioration du dispositif de défense extérieure contre l'incendie
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