10 Délibération fixant le nombre d’adjoints
En 2026
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Documents Saint-Marcel
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11 Délibération procédant à l’élection des adjoints au Maire
En 2026
Source officielle12 Délégation du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielle14 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
En 2026
Source officielle15 Délibération constituant les commissions communales – commissions finances
En 2026
Source officielle16 Délibération constituant les commissions communales
En 2026
Source officielle18 Délibération désignant un représentant délégué, ALEC
En 2026
Source officielle19 Election des délégués aux syndicats d’électricité de l’Ain
En 2026
Source officielle22 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
En 2026
Source officielle23 Ouverture d’une ligne de crédit – budget principal
En 2026
Source officielle24 Délibération fixant les crédits affectés à la formation des élus
En 2026
Source officielle25 Délibération approuvant les budgets primitifs 2026 (principal et annexes)
En 2026
Source officielle26 Délibération pour le vote des taux de fiscalité directe local pour l’année 2026
En 2026
Source officielle27 Attribution de subventions aux associations
En 2026
Source officielle29 Modification de la délégation du Conseil Municipal au maire
En 2026
Source officielle31 Délibération relative au recours à des bénévoles et à l’approbation de la convention associée
En 2026
Source officielle35 Modification de la délibération concernant les subventions aux associations
En 2026
Source officielle41 Désignation d’un référent pour siéger à la Commission d’Attribution de Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL).
En 2026
Source officielle42 Délibération concernant la convention de mise à disposition d’un local ADMR
En 2026
Source officielle43 Création d’un marché communal et fixation des droits de place
En 2026
Source officielle44 Décision modificative n°1 Budget primitif 2026 – budget assainissement
En 2026
Source officielle6 Prescriptions par le Conseil Municipal du règlement de publicité
En 2026
Source officielle7 Ouverture d’une ligne de crédit – Budget principal
En 2026
Source officielleliste des délibérations
En 2026
Source officielleliste des délibérations
En 2026
Source officielleliste des délibérations
En 2026
Source officielleliste des délibérations
En 2026
Source officielleliste des délibérations
En 2026
Source officielleliste des délibérations du 07/04/2026
En 2026
Source officielleliste des délibérations du 21/04/2026
En 2026
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