Annexe DEL n°2026 100 Règlement intérieur du marché de Noël
En 2026
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Documents Saint-Martin-d'Uriage
Documents de Saint-Martin-d'Uriage : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Annexe DEL n°2026 101 Dénomination Chemin Pré Rolland
En 2026
Source officielleAnnexe DEL n°2026 101 Dénomination rue Adèle d'Auberjon
En 2026
Source officielleAnnexe DEL n°2026 102 Cahier des charges Lotissement Clos Fleurs et Neige
En 2026
Source officielleAnnexe DEL n°2026 103 BS2026
En 2026
Source officielleDécisions jusqu’au 29 septembre 2026 / 407ko
En 2026
Source officielleDécisions jusqu’au 6 octobre 2026 / 337ko
En 2026
Source officielleDEL n°2026 100 Fixation des tarifs d'occupation des emplacements et adoption du règlement intérieur du marché de Noël
En 2026
Source officielleDEL n°2026 101 Dénomination de la rue Adèle d'Auberjon et du Chemin Pré Rolland
En 2026
Source officielleDEL n°2026 102 Accord de la commune pour la suppression du cahier des charges du lotissement Clos Fleurs et Neige
En 2026
Source officielleDEL n°2026 103 Vote du budget supplémentaire 2026 Commune modificatif
En 2026
Source officielleDépôts jusqu’au 29 septembre 2026 / 318ko
En 2026
Source officielleListe des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2026 / 317ko
En 2026
Source officielleDEL103 2024 Tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2025 (dro
En 2025
Source officielle002 Budget communal 2024 – Vote des taux
En 2024
Source officielle003 Budget communal – Budget primitif 2024
En 2024
Source officielle005 Budget communal 2024 Ajustement d'une APCP Piste cyclable Bourg Uriage Voie Verte
En 2024
Source officielle006 Budget communal 2024 – Ajustement d’une APCP « Opération PLU »
En 2024
Source officielle007 Budget communal 2024 – Attribution des subventions aux assos et des participations et contributions
En 2024
Source officielle015 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle 2023 2024 à compter du 1er avril 2024
En 2024
Source officielle043 2024 Approbation du rapport de la CLECT transfert de l'OTTU à la CCLG au
En 2024
Source officielle044 2024 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association des Sentiers
En 2024
Source officielle045 2024 Convention avec AEROJUMP autorisant l'ODP pour diverses activités d
En 2024
Source officielle046 2024 Création et labellisation de l'Aire Educative Terrestre tampon
En 2024
Source officielle047 2024 Tarifs des services du pôle enfance jeunesse année scolaire 2024 20
En 2024
Source officielle048 2024 Délibération modificative de la convention avec l'Association dépar
En 2024
Source officielle049 2024 Créations de trois emplois tampon
En 2024
Source officielle050 2024 Suppressions et créations de deux emplois tampon
En 2024
Source officielle051 2024 Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail de deux e
En 2024
Source officielle052 2024 Signature d'un contrat avec l'éco organisme ALCOME pour la réductio
En 2024
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