10 N°2026/10 Commission d'appel d'offres et de travaux Approuvée
En 2026
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Documents Saint-Martin-le-Vieux
Documents de Saint-Martin-le-Vieux : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
10 N°2026/22 Demande de subvention au titre des amendes de police : sécurisation VC15 Le Bois Raynaud Approuvée
En 2026
Source officielle11 N°2026/11 Délégués du Syndicat Intercommunal de Voirie Approuvée
En 2026
Source officielle11 N°2026/23 Recrutement d'agents non titulaires pour faire face a des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité Approuvée
En 2026
Source officielle12 N°2026/12 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement Approuvée
En 2026
Source officielle1 N°2026/01 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un assistant de prévention mutualisé avec la communauté de communes du Val de Vienne Approuvée
En 2026
Source officielle1 N°2026/13 Approbation du compte financier CFU Approuvée
En 2026
Source officielle1 N°2026/25 Election des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales Approuvée
En 2026
Source officielle1 N°2026/29 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Approuvée
En 2026
Source officielle2 N°2026/02 Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage avec le SEHV : Les 4 routes Approuvée
En 2026
Source officielle2 N°2026/14 Affectation du résultat 2026 budget communal Approuvée
En 2026
Source officielle2 N°2026/26 Convention de fourrière avec la SPA Approuvée
En 2026
Source officielle2 N°2026/30 Suppressions et créations de poste Approuvée
En 2026
Source officielle3 N°2026/15 Taux d'imposition 2026 Approuvée
En 2026
Source officielle3 N°2026/27 Désignation d'un représentant au sein de l'ATEC Approuvée
En 2026
Source officielle3 N°2026/31 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
En 2026
Source officielle4 N°2026/04 Election du Maire Approuvée
En 2026
Source officielle4 N°2026/16 Tarifs communaux 2026 Approuvée
En 2026
Source officielle4 N°2026/28 Désignation des correspondants : défense/pandémie/incendie et secours Approuvée
En 2026
Source officielle5 N°2026/05 Création de trois postes d'adjoints Approuvée
En 2026
Source officielle5 N°2026/17 Location de la maison des associations : tarifs et conditions Approuvée
En 2026
Source officielle6 N°2026/06 Election des adjoints Approuvée
En 2026
Source officielle6 N°2026/18 Vote des subventions 2026 Approuvée
En 2026
Source officielle7 N°2026/07 Indemnités de fonction du Maire et des adjoints Approuvée
En 2026
Source officielle7 N°2026/19 Approbation du budget primitif 2026 de la commune Approuvée
En 2026
Source officielle7 N°2026/35 Désignation de deux délégués à la commission locale d'évaluation des charges transférées à la Communauté de Communes du Val de Vienne
En 2026
Source officielle8 N°2026/08 Délégation générale du conseil au Maire Approuvée
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Source officielle8 N°2026/20 Désignation de la commission communale des impôts directs Approuvée
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Source officielle9 N°2026/21 Demande de subvention auprès du conseil départemental : GRVC sur la VC 15 Le Bois Raynaud Approuvée
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Source officielleN°2026/32 Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
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