N°2024 069 : Délibération relative à la demande de l’Association La Marmite concernant la gratuité de la salle derrière la mairie pour leur évènement du 11 janvier 2025.
En 2025
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Documents Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Documents de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
N°2024 031 : Délibération relative au vote des taux d’imposition 2024
En 2024
Source officielleN°2024 032 : Délibération relative au vote de la redevance assainissement.
En 2024
Source officielleN°2024 033 : Délibération relative à la fongibilité des crédits.
En 2024
Source officielleN°2024 034 : Délibération relative au vote des subventions aux associations 2024.
En 2024
Source officielleN°2024 038 : Délibération relative à la délégation au Maire concernant les admissions en non valeur de faible montant.
En 2024
Source officielleN°2024 039 : Délibération relative à l’adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire.
En 2024
Source officielleN°2024 040 : Délibération relative au renouvellement du contrat à durée déterminée de l’adjoint technique affecté à l’école cantine garderie.
En 2024
Source officielleN°2024 041 : Délibération relative à l’adoption des tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2024.
En 2024
Source officielleN°2024 042 : Délibération relative à l’adoption des statuts de la communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne.
En 2024
Source officielleN°2024 043 : Délibération relative à la création d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet à compter du 1er décembre 2024 et à la suppression du poste d’agent de maîtrise à temps complet à cette même date.
En 2024
Source officielleN°2024 044 : Délibération relative à l’adoption de la Décision Modificative N°1 du Budget Principal.
En 2024
Source officielleN°2024 045 : Délibération relative au rapport triennal d’artificialisation des sols.
En 2024
Source officielleN°2024 046 : Délibération relative à la convention de transports scolaires des élèves du 1er degré.
En 2024
Source officielleN°2024 047 : Délibération relative aux travaux du SYDESL.
En 2024
Source officielleN°2024 048 : Délibération relative à la clôture de la Caisse des Ecoles.
En 2024
Source officielleN°2024 049 : Délibération relative à l’arrêt de projet du PLUi de la CCBSB.
En 2024
Source officielleN°2024 050 : Délibération relative à l’adhésion de 4 nouvelles communes au SPANC du brionnais.
En 2024
Source officielleN°2024 052 : Délibération relative à l’adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges.
En 2024
Source officielleN°2024 053 : Délibération relative au recrutement d’un agent pour assurer le maintien des services de surveillance de cantine et de garderie les jeudi 10 et vendredi 11 octobre 2024.
En 2024
Source officielleN°2024 054 : Délibération relative au recrutement d’un agent pour assurer le maintien du service de cantine le vendredi 11 octobre 2024.
En 2024
Source officielleN°2024 055 : Délibération relative à la demande du sou des écoles de Ligny en Brionnais pour l’utilisation du Foyer Rural pour leur spectacle de Noël.
En 2024
Source officielleN°2024 056 : Délibération relative à la fixation des contre valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
En 2024
Source officielleN°2024 057 : Délibération relative aux travaux du SYDESL concernant le renouvellement de l’éclairage public vétuste
En 2024
Source officielleN°2024 058 : Délibération relative à la mise en place d’un mois de loyer gratuit contre travaux de rafraichissement dans le logement de la maison Chopelin
En 2024
Source officielleN°2024 060 : Délibération relative à la signature d’une promesse de bail emphytéotique pour l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le terrain « Le Fromentale ».
En 2024
Source officielleN°2024 063 : Délibération relative au reversement des indemnités d’élections 2024 (européennes et législatives) à la Secrétaire Générale de Mairie
En 2024
Source officielleN°2024 064 : Délibération relative à l’extinction de créances irrécouvrables.
En 2024
Source officielleN°2024 065 : Délibération relative à la Décision Modificative N°2 du Budget Communal
En 2024
Source officielleN°2024 067 : Délibération relative à la demande de l’Association La Marmite pour une réactualisation du montant du loyer annuel relatif à l’utilisation des salles communales
En 2024
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