Télécharger l'acte Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2026
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Documents Saint-Pierre-Église
Documents de Saint-Pierre-Église : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Télécharger l'acte D 2026 29 Réalisation d’une étude et d’un diagnostic de l’Eglise hors clocher
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 30 Achat d’un tracteur ouverture de crédits budgétaires nécessaires à l’acquisition
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 31 Création de deux postes d’adjoint technique PP 2eme classe TC
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 32 approbation avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 33 Déclassement et suppression du passage parcelle C 705 la Boularderie
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 34 aliénation chemin rural N°32 dit la chasse Houyvet, lancement enquête publique
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 35 Convention cadre d’adhésion aux missions facultatives du CDG 50
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Source officielleTélécharger l'acte D 2026 36 approbation du rêglement intérieur du conseil municipla
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 01 – Demande de subvention pour l’installation d’une clôture à l’espace socioculturel
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 02 Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de la Manche
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 04 – Désignation du maître d’oeuvre pour les travaux de restauration du clocher de l’église Saint Pierre
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 05 – Avenant à la convention de réservation des logements sociaux SA HLM
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 07 procédant à la création des postes d’adjoints
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 08 délégations consenties au maire par le conseil municipal
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 11 vote du Budget Primitif exercice 2026
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 12 Subventions 2026 aux associations
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 13 vote de la subvention 2026 au CCAS
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 14 participation 2026 au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL)
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 15 participation 2026 au Fonds Départemental Aide aux Jeunes (FDAJ)
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 16 vote des taux d’impositions 2026
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 17 relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 18 indemnités des élus
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 19 relative à la mise en place des commissions et élections des représentants du CM au sein de différents organismes publics
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 20 renouvellement du CCAS
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 21 reversement aide prothèse auditive à un agent
En 2026
Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 22 relative à l’avis des communes sur le PLUIe arrêté
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 23 signature convention de partenariat dans le cadre du Festival des Traversées Tatihou
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 24 constitution de la CCID
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Source officielleTélécharger l'acte DCM 2026 25 signature convention relative à l’élimination des cadavres d’animaux de compagnie trouvés morts et des soins sur les animaux errants sur la commune
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