Accueil / Saint-Priest-Taurion

Documents Saint-Priest-Taurion

Documents de Saint-Priest-Taurion : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 006 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

En 2026

Source officielle

2026 007A CONSTITUTION DES DIFFERENTS COMMISSIONS COMMUNBALES

En 2026

Source officielle

2026 008 COMMISSION DE SUIVI DU SITE PRIMAGAZ DESIGNATION DES REPRESENTANTS

En 2026

Source officielle

2026 009 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINSITRATION DU CCAS

En 2026

Source officielle

2026 011 SEHV DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SECTEUR TERRITORAIL ENERGIES

En 2026

Source officielle

2026 021 AMORTISSEMENT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT

En 2026

Source officielle

2026 025 DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DEMANDE DE SUBVENTION CROIX RELIQUAIRE

En 2026

Source officielle

2026 028 CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE VIENNE RECOURS AU SERVICE DES MISSIONS TEMPORAIRES

En 2026

Source officielle

2026 029 ELAN RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

En 2026

Source officielle

2026 030 SEHV MOTION VISANT A RÉAFFIRMER L'APPARTENANCE DE LA COMPÉTENCE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ AU BLOC COMMUNAL ET LE MAINTIEN DU SEHV EN TANT QU'AUTORITÉ COMPÉTENTE

En 2026

Source officielle

2026 031 DÉPARTEMENT HAUTE VIENNE MISE EN OEUVRE DE LA CLAUSE SOCIALE D'INSERTION ET DE PROMOTION DE L'EMPLOI DANS LES MARCHÉS DE LA COMMUNE

En 2026

Source officielle

2026 033 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

En 2026

Source officielle