38451_PLU_20250218
En 2025
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Documents Saint-Romain-de-Jalionas
Documents de Saint-Romain-de-Jalionas : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2024 007 ADMIN 2ème prise de position concernant le projet de barrage Rhonergia
En 2024
Source officielle2024 008 ADMIN établissement des zones d'accélération d'implantation des énergies renouvelables
En 2024
Source officielle2024 009 ADMIN Mise en place du concours de jardiniers
En 2024
Source officielle2024 010 ADMIN renouvellement de la convention d'utilisation d'un stand de tir
En 2024
Source officielle2024 011 ADMIN convention avec l'agence nationale de traitement automatisée des infractions
En 2024
Source officielle2024 012 FINANCES Débat d'Orientations Budgétaires 2024
En 2024
Source officielle2024 013 RH Modification du tableau des effectifs création et suppression d’emploi
En 2024
Source officielle2024.017 FINANCES Taxes Foncières 2024 Vote des taux
En 2024
Source officielle2024.018 FINANCES Budget primitif 2024 Adoption
En 2024
Source officielle2024 019 FINANCES Budget primitif 2024 Fongibilité des crédits
En 2024
Source officielle2024 01 RESSOURCES HUMAINES AN Approbation du règlement d’astreinte de sécurité
En 2024
Source officielle2024 01 RH Approbation du règlement d’astreinte de sécurité
En 2024
Source officielle2024 020 FINANCES Budget primitif 2024 amortissement des biens
En 2024
Source officielle2024 021 FINANCES Budget primitif 2024 Subvention au CCAS
En 2024
Source officielle2024 022 FINANCES Budget primitif 2024 Subventions aux associations
En 2024
Source officielle2024 023 FINANCES Projet secteur jeune – demande de subvention à la CAF
En 2024
Source officielle2024 024 FINANCES ENS marais de la Besseye demande de subvention annuelle
En 2024
Source officielle2024 025 FINANCES ENS marais de la Besseye demande de subvention liée aux actions du plan de gestion
En 2024
Source officielle2024 026 FINANCES passage aux LED des bâtiments communaux demande de subvention au Fonds Vert
En 2024
Source officielle2024 027 FINANCES passage aux LED des bâtiments communaux demande de subvention à la préfecture
En 2024
Source officielle2024 028 FINANCES Engazonnement de Chevramont demande de subvention au Fonds Vert
En 2024
Source officielle2024 029 FINANCES Remise aux normes de l'école demande de subvention à la préfecture
En 2024
Source officielle2024 02 RH Instauration du régime indemnitaire de la police municipale
En 2024
Source officielle2024 030 FINANCES Jaliopark demande de subvention à la Région dans le cadre du plan Etat Région
En 2024
Source officielle2024 031 FINANCES Jaliopark demande de subvention à la CCBD
En 2024
Source officielle2024 032 FINANCES Jaliopark demande de subvention à la Région dans le cadre de l'inclusivité
En 2024
Source officielle2024 033 FINANCES Jaliopark demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport
En 2024
Source officielle2024 034 FINANCES Chemin de Paradis demande de subvention au fonds vert
En 2024
Source officielle2024 035 FINANCES Chemin de Paradis demande de subvention au Département
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