2026 10 242 délégation exceptionnelle et temporaire de fonction dOEC à Madame Mireille PLAZA PUTTI 2026 10 242 délégation exceptionnelle et temporaire de fonction dOEC à Madame Mireille PLAZA PUTTI
En 2026
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Documents Saint-Saturnin-lès-Avignon
Documents de Saint-Saturnin-lès-Avignon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2025 04 01 deliberations Deliberations
En 2025
Source officielle2025 06 133 Fête de la musique 2025
En 2025
Source officielle2025 06 134 Fête votive 2025
En 2025
Source officielle2025 07 45 SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
En 2025
Source officielle2025 11 269 Règlement du marché de Noël
En 2025
Source officiellecliquant ici
En 2025
Source officielleDELIBERATION 2025 07 41 AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'EXERCICE 2025.
En 2025
Source officielleDELIBERATION 2025 07 42 RESSOURCES HUMAINES AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTES
En 2025
Source officielleDELIBERATION 2025 07 43 RESSOURCES HUMAINES TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
En 2025
Source officielleDELIBERATION 2025 07 44 PARTICIPATION AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES
En 2025
Source officielleLISTE DE DELIBERATIONS PRESENTEES
En 2025
Source officielleLISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
En 2025
Source officiellePROCES VERBAL
En 2025
Source officielle2024 06 32 Position du conseil sur le retrait des fonctions d'adjointe Josiane COSTE
En 2024
Source officielle2024 06 33 Position du conseil sur le retrait des fonctions d'adjointe Joëlle SALUZZ
En 2024
Source officielle2024 06 34 Fixation du nombre d'adjoints
En 2024
Source officielle2024 06 35 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers délégués
En 2024
Source officielle2024 07 165 Nomination des membres de la commission pour l'accessibilité
En 2024
Source officielleAnnexe
En 2024
Source officielleAnnexe
En 2024
Source officielleDélibération n° 2024 11 90 RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTE
En 2024
Source officielleDélibération n° 2024 11 91 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES INTERVENTIONS D’UN CONSEILLER NUMERIQUE
En 2024
Source officielleDélibération n° 2024 11 92 RETROCESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE ET d’ESPACES VERTS DE LA RESIDENCE LES LILAS
En 2024
Source officielleDélibération n° 2024 11 94 RETROCESSION A LA COMMUNE DE PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE ET D’ESPACES VERTS SISES IMPASSE LOU VENTOULET
En 2024
Source officielleDELIBERATION N° 2024 12 100 FINANCES CREATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
En 2024
Source officielleDELIBERATION N° 2024 12 101 RESSOURCES HUMAINES AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE MIS EN PLACE PAR LE CDG84 POUR LA COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES
En 2024
Source officielleDELIBERATION N° 2024 12 102 RESSOURCES HUMAINES PARTICIPATION A L'ASSURANCE PREVOYANCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
En 2024
Source officielleDELIBERATION N° 2024 12 103 CREATION D'UN CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
En 2024
Source officielleDELIBERATION N° 2024 12 104 INSCRIPTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES D'OBJETS MOBILIERS CONSERVES DANS L'EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION
En 2024
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