02 Désignation des délégués et suppléants du Conseil municipal pour l’élection des sénateurs le 27 septembre 2026
En 2026
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Documents Saint-Symphorien-d'Ozon
Documents de Saint-Symphorien-d'Ozon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
03 Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS – Budget primitif 2026
En 2026
Source officielle04 Attribution d’une avance sur subvention 2026 au Comité d’Oeuvres Sociales (COS) pour la réservation du séjour à Venise – Avril/mai 2026
En 2026
Source officielle05 Marchés publics – Commission d’appel d’offres et d’adjudication
En 2026
Source officielle06 Annexe
En 2026
Source officielle07 Annexe
En 2026
Source officielle07 Budget primitif 2026 – Assainissement
En 2026
Source officielle10 Annexe
En 2026
Source officielle10 Débat d’Orientation budgétaire – Exercice 2026
En 2026
Source officielle10 Vote des taux des impôts directs locaux– Année 2026
En 2026
Source officielle11 Annexe
En 2026
Source officielle11 Budget primitif 2026 – Commune
En 2026
Source officielle11 Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint Symphorien d’Ozon et la commune de Sérézin du Rhône pour l’année 2026
En 2026
Source officielle12 Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint Symphorien d’Ozon et la Communauté de communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2026
En 2026
Source officielle15 Annexe
En 2026
Source officielle15 Convention de mise à disposition d’agents de police municipale d’autres communes pour la foire braderie de Saint Symphorien d’Ozon du 6 septembre 2026
En 2026
Source officielleArrêté n°117 – 22 avril 2026 – Arrêté du maire portant nomination des membres non élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
En 2026
Source officielleArrêté n°118 – 21 avril 2026 – Mise en sécurité – procédure urgente
En 2026
Source officielleArrêté n°148 – 28 mai 2026 – Mise en sécurité – procédure urgente
En 2026
Source officielleArrêté n°149 – 28 mai 2026 – Mise en sécurité – procédure urgente
En 2026
Source officielleArrêté n°188 – 22 juillet 2026 – acte constitutif régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
En 2026
Source officielleArrêté n°203 – 29 septembre 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Pizzeria Sauveur
En 2026
Source officielleArrêté n°204 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Les Cocottes rousses
En 2026
Source officielleArrêté n°205 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Sytrah
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Source officielleArrêté n°206 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Céline Fleurs
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Source officielleArrêté n°207 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Mia Pizza
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Source officielleArrêté n°208 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Saly’s
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Source officielleArrêté n°209 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales Nel’s Moto
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Source officielleArrêté n°210 – 26 août 2026 – Occupation du domaine public communal à des fins commerciales – La Table de 5
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Source officielleArrêté n°216 – 4 septembre 2026 – portant autorisation temporaire d’utilisation des locaux et des équipements communaux par les associations
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