2026 01 : Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Bretagne Romantique
En 2026
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Documents Saint-Thual
Documents de Saint-Thual : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 02 : Remboursement d’une facture pour la destruction d’un nid de frelons
En 2026
Source officielle2026 03 : Remboursement des frais avancés par M. Loïc Commeureuc
En 2026
Source officielle2026 04 : Remboursement des frais avancés par M. Frédéric Chevillon
En 2026
Source officielle2026 05 : Remboursement des frais avancés par M. Claude Papadopoulos
En 2026
Source officielle2026 06 : Sollicitation de l’attribution de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la création d’un parking en centre bourg
En 2026
Source officielle2026 07 : Sollicitation et plan financier pour demande de subvention DETR et DSIL
En 2026
Source officielle2026 08 : Renouvellement de l’adhésion à l’assistance technique départementale pour le suivi et l’exploitation du système d’assainissement collectif
En 2026
Source officielle2026 09 : Institution du temps partiel et modalités d’exercice
En 2026
Source officielle2026 10 : Subvention pour la réalisation de fresques dans la cour de l’école de SAINT THUAL
En 2026
Source officielle2026 11 : Création d’une opération budgétaire avant le vote du budget 2026
En 2026
Source officielle2026 15 : Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle2026 16 : Fixation des indemnités de fonction du maire, des ajoints et de deux conseillers municipaux délégués
En 2026
Source officielle2026 17 : Délégation d’attributions du Conseil minicipal au Maire
En 2026
Source officielle2026 18 : Commissions communales
En 2026
Source officielle2026 19 : Désignation des délégués au SIRP
En 2026
Source officielle2026 20 : Désignation des délégués au SIVU ANIM’6
En 2026
Source officielle2026 21 : Désignation des délégués au SIGEHPAD
En 2026
Source officielle2026 22 : Désignation d’un représentant communal pour le Syndicat Départemental d’Energie 35
En 2026
Source officielle2026 23 : Désignation d’un représentant Défense
En 2026
Source officielle2026 24 : Désignation d’un correspondant à la sécurité routière
En 2026
Source officielle2026 25 : Règlement intérieur du conseil municipal
En 2026
Source officielle2026 26 : Devis pour la création d’un parking dans le centre bourg
En 2026
Source officielle2026 28 : Participation du budget assainissement pour la mise à disposition du personnele à l’entretien de la station
En 2026
Source officielle2026 30 : Vote des taux des impôts locaux 2026
En 2026
Source officielle2026 31 : Vote du budget primitif 2026 – Budget Assainissement
En 2026
Source officielle2026 32 : Vote du budget primitif 2026 – Budget Commune
En 2026
Source officielle2026 33 : Propositon de membres à la Commission Communal des Impôts directs (CCID)
En 2026
Source officielle2026 34 : Cession fonds de commerce du bar
En 2026
Source officielle2026 35 : Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (C)
En 2026
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