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Documents Saint-Trivier-de-Courtes

Documents de Saint-Trivier-de-Courtes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 067 Demande de mise à disposition gracieuse de la salle des fêtes pour le collège

En 2026

Source officielle

2026 069 Remboursement de frais engagés par une administrée

En 2026

Source officielle

2026 070 Organisation de la cérémonie d'inauguration des travaux de reconstruction du clocher de l'église

En 2026

Source officielle

2026 071 Boucherie décision relative aux conditions d'installation

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2026

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 juin 2026

En 2026

Source officielle

Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2026

En 2026

Source officielle