Décisions modificatives Budgets Eau et Principal – Approuvée
En 2026
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Documents Saint-Viâtre
Documents de Saint-Viâtre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Facturation entretien station d’épuration du budget de commune au budget d’assainissement
En 2026
Source officielleSubvention Budget de la Boulangerie – Approuvée
En 2026
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 18.05.2022
En 2022
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 30.03.2022
En 2022
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 01.12.2021
En 2021
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 05.05.2021
En 2021
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 15.09.2021
En 2021
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 17.03.2021
En 2021
Source officielleCOMPTE RENDU DU CM 20.01.2021
En 2021
Source officielleDécisions modificatives – Budget Principal – Approuvée
Année non renseignée
Source officielleDélégation du Conseil Municipal au Maire
Année non renseignée
Source officielleModalité de publication des actes administratifs et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel
Année non renseignée
Source officielleRèglement intérieur du conseil municipal
Année non renseignée
Source officielleRégularisation de comptes – Budget Principal et Budget Boulangerie – Approuvée
Année non renseignée
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