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Documents Saint-Victor-Malescours

Documents de Saint-Victor-Malescours : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 2026 01 01 – Non adhésion au Parc Naturel Régional du Pilat

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 02 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 03 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget principal

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 04 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget cimetière

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 05 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget cimetière

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 06 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget lotissement

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 07 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget lotissement

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 08 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget photovoltaïque

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 09 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget photovoltaïque

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 10 – Approbation DCE et lancement consultation programme voirie 2026

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 11 – Révision du Tableau de de Classement de la Voirie Communale

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 12 – Mise à jour des statuts et compétences de la Communauté de Communes Loire Semène

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 01 13 – Aménagement du lotissement les Pins – Avenant au lot N°1 « Voirie »

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 02 02 – Adoption du budget primitif 2026 de la commune

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 02 03 – Adoption du budget primitif 2026 Cimetière

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 02 04 – Adoption du budget primitif 2026 Lotissement

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 02 05 – Adoption du budget primitif 2026 Photovoltaïque

En 2026

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Délibération 2026 02 06 – Subventions aux associations pour l’année 2026

En 2026

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Délibération 2026 03 01 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire

En 2026

Source officielle

Délibération 2026 03 02 – Élection des adjoints au Maire

En 2026

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