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Documents Sainte-Cécile-les-Vignes

Documents de Sainte-Cécile-les-Vignes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 07 juillet 2025

En 2025

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2025

En 2025

Source officielle

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 16 d écembre 2025

En 2025

Source officielle

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 17 février 2025

En 2025

Source officielle

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 29 octobre 2025

En 2025

Source officielle

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 08 juillet 2024

En 2024

Source officielle

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2024

En 2024

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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2024

En 2024

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