Annexe n°1
En 2026
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Documents Sainte-Colombe-en-Bruilhois
Documents de Sainte-Colombe-en-Bruilhois : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Arrêté municipal réglementant le stationnement des gens du voyage sur le territoire de la commune
En 2026
Source officielleAttribution du marché public relatif au recrutement d’un assistant maitrise d’ouvrage pour l’opération de création d’un pole enfance (écoles maternelle, élémentaire, ALSH et bibliothèque)
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture au public du bâtiment d’enseignement Sud Management, Allée de la Seynes – Technopole Agen Garonne (Lot n°3) à Sainte Colombe en Bruilhois
En 2026
Source officielleDécision du Maire n°01/2026 : Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la création d’un pole enfance (école et accueil de loisirs sans hébergement) sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois : désignation du lauréat du concours
En 2026
Source officielleDésignation des membres au sein des commissions permanentes de l’Agglomération d’Agen
En 2026
Source officielleÉlection des délégués de la commune à Territoire d’Energie Lot et Garonne (TE47)
En 2026
Source officielleÉlection du délégué à Lot et Garonne Ingénierie
En 2026
Source officielleFINANCES 2026 : création d'un colombarium : demandes de subventions
En 2026
Source officielleFINANCES 2026 : création d'un tiers lieu : demandes de subventions
En 2026
Source officielleFINANCES 2026 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot et Garonne pour la restauration du patrimoine communal : 5 statues de l'Église Notre Dame
En 2026
Source officielleFINANCES 2026 : Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1 er janvier 2026
En 2026
Source officielleFinances : Budget Primitif 2026
En 2026
Source officielleFinances : Subvention exceptionnelle pour le projet « Traverser le Vietnam en courant »
En 2026
Source officielleFinances : Taux d’imposition des taxes directes locales : année 2026
En 2026
Source officielleGestion des élus – Exercice des mandats – Droit à la formation des élus
En 2026
Source officielleRèglement intérieur du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleAcquisition immobilière : parcelle cadastrale ZW006 de Mme SIRY Laurence
En 2025
Source officielleAdhésion à la Fédération Européenne des sites clunisiens
En 2025
Source officielleAgglomération d’Agen : convention de prestation Prévention et Gestion des Déchets des événements
En 2025
Source officielleAnnexe n°1
En 2025
Source officielleAnnexe n°2
En 2025
Source officielleBudget communal 2025 : décision modificative n°1
En 2025
Source officielleBUDGET COMMUNAL : Dépenses rattachées à la section d'investissement pour l'année 2025
En 2025
Source officielleBUDGET COMMUNAL : TAUX IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES : Année 2025
En 2025
Source officielleCimetières : tarifs des concessions des cimetières communaux
En 2025
Source officielleConvention relative aux prestations d’entretien de voirie et d’assistance et maitrise d’ouvrage assurées par l’Agglomération d’Agen sur les voies communales : année 2025
En 2025
Source officielleFINANCES 2025 : subvention de fonctionnement Action Cancer 47
En 2025
Source officielleFINANCES 2025 : subvention de fonctionnement Comité de Jumelage
En 2025
Source officielle"Participation au Programme d'Intérêt Général (PIG ""Energie, Autonomie et Lutte contre l'Habitat indigne"" de l'Agglomération d'Agen"
En 2025
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