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Documents Sainte-Hélène

Documents de Sainte-Hélène : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Feuille de proclamation du maire et des adjoints et tableau du conseil municipal 2026 tamponne

En 2026

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N° 2026 02 24 01 ADMINISTRATION GENERALE MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS DAGIR DES COMMUNES

En 2026

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N° 2026 02 24 02 ADMINISTRATION GENERALE MOTION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET A LINSUFFISANCE DES DISPOSITIFS DE PROTECTION

En 2026

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N° 2026 02 24 03 ADMINISTRATION GENERALE MODIFICATION DES STATUTS DU SIEM APPROBATION

En 2026

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N° 2026 02 24 04 FINANCES AUTORISATION DENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2026

En 2026

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N° 2026 02 24 06 SERVICES PUBLICS LOCAUX LANCEMENT DUNE ETUDE DAIDE A LA DECISION RELATIVE AU FUTUR MODE DE GESTION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT

En 2026

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N° 2026 02 24 07 PATRIMOINE COMMUNAL AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UN PROTOCOLE DACCORD DOCCUPATION TEMPORAIRE DES PARCELLES COMMUNALES TRAVAUX RTE CUBNEZAIS GATIKA

En 2026

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N° 2026 02 24 08 PATRIMOINE COMMUNAL APPROBATION DE LA CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC IMPLANTATION DE STATIONS DE VELOS EN LIBRE SERVICE ET DABRIS VELOS SECURISES

En 2026

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N° 2026 02 24 09 AMENAGEMENT APPROBATION DU PROTOCOLE DINTENTION RELATIF A LETUDE DE FAISABILITE DE LA STRUCTURATION DE LA PLAINE DES ARGILEYS EN PARC NATUREL PAYSAGE A VOCATION EVENEMENTIELLE

En 2026

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N° 2026 03 21 11 FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES

En 2026

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N° 2026 03 21 12 ATTRIBUTION DE FRAIS DE REPRESENTATION AU MAIRE

En 2026

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N° 2026 03 21 14 DELEGATION DATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122 22 DU CGCT

En 2026

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N° 2026 04 21 15 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ADOPTION DUNE CHARTE DE DEONTOLOGIE DES ELUS

En 2026

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N° 2026 04 21 16 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS LOCAUX ET FIXATION DES MODALITES DE SAISINE

En 2026

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N° 2026 04 21 17 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE ET ANIMATION DE LA VILLE ET FIXATION DE SA COMPOSITION

En 2026

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N° 2026 04 21 18 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DUN DELEGUE TITULAIRE ET DUN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DU PNR MEDOC

En 2026

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N° 2026 04 21 19 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU SIEM

En 2026

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N° 2026 04 21 20 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DUN DELEGUE TITULAIRE ET DUN DELEGUE SUPPLEANT AU SMEGREG

En 2026

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N° 2026 04 21 21 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE PROPOSITION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SMBVJCC

En 2026

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N° 2026 04 21 22 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SIAEBVELG

En 2026

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N° 2026 04 21 23 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LACOFOR

En 2026

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