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Documents Sallenôves

Documents de Sallenôves : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

ARRETE 2026 003 MISE EN PLACE ALTERNAT ROUTE DE CHILLY ET ROUTE DE MESIGNY DU 12 JANVIER AU 31 MARS 2026

En 2026

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ARRETE 2026 004 MISE EN PLACE ALTERNAT IMPASSE DE JAMALOUP DU 12 JANVIER AU 31 MARS 2026

En 2026

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ARRETE 2026 007 PORTANT SUR REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA ROUTE DE CHILLY PENDNT LES TRAVAUX DE DEPOSE D APPUIS TELECOM PAR LA SOCIETE CIRCET

En 2026

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ARRETE 2026 008 ARRETE PERMANENT ACCORDE A ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL POUR L ANNEE 2026

En 2026

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ARRETE 2026 009 REGLEMENTATION CIRCULATION ROUTE DES FOURCHES LE 23 FEVRIER 2026

En 2026

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ARRETE 2026 012 CHANTIER MOBILE SYANE TIRAGE DE CABLE FIBRE OPTIQUE DU 03 FEVRIER AU 06 MARS 2026

En 2026

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ARRETE 2026 017 REGLEMENTATION CIRCULATION CHEMIN DE BALAISON ROUTE BARREE

En 2026

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ARRETE 2026 041 TRAVAUX DE FIBRE OPTIQUE DU 16/04 AU 07/05 SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL

En 2026

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ARRETE 2026 045 PORTANT PROLONGATION ARRETE 2026 025 ROUTE BARREE CHEMIN DU LAVOIR

En 2026

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ARRETE 2026 21 PORTANT SUR RETRECISSEMENT DE CHAUSSEE CHEMIN DE LA FORGE DU 09 MARS AU 10 AVRIL 2026

En 2026

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ARRETE 2026 32 RESTRICTION TEMPORAIRE SUR LA RD 1508 ROUTE D ANNECY EVACUATION ARBRE CHEZ UN PARTICULIER 25/03/26

En 2026

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ARRETE 2026 39 REGLEMENTATION SUR L ENSEMBLE DU TERRITOIR COMMUNAL DU 14 AU 17 AVRIL TRAVAUX DE PRE RECEPTION DES TRAVAUX DE FIBRE OPTIQUE

En 2026

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ARRETE 2026 40 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

En 2026

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ARRETE 2026 50 TRAVAUX DEVOIEMENT RESEAU EAU POTALBLE ROUTE BARREE IMPASSE DU MOULIN DU CHATEAU

En 2026

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ARRETE 2026 59 REDUCTION A UNE VOIE DE CIRCULATION AVEC ALTERNAT RD1508 ROUTE D 'ANNECY JEUDI 30 JUILLET 2026

En 2026

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ARRETE 2026 61 PORTANT SUR LA DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

En 2026

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ARRETE 2026 64 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT CHEMIN DU QUARTIER

En 2026

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ARRETE 2026 65 MISE EN PLACE ALTERNAT ROUTE D ANNECY TRAVAUX DE RABOTAGE ET DE REFECTION DES ENROBES SUR LA RD 1508

En 2026

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ARRETE 2026 66 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA PLACE DU VILLAGE A L OCCASION DE LA FETE DE LA BIERE

En 2026

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ARRETE 2026 67 REGLEMENTANT LA ROUTE DU CHEF LIEU A L'OCCASION DE LA FETE DE LA BIERE LE DIMANCHE 27/09/2026

En 2026

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ARRETE 2026 68 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA FETE DE L'AUTOMNE DIMANCHE 11 OCTOBRE 2026

En 2026

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ARRETE 2026 70 INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNER SUR LA PLACE DU VILLAGE EN RAISON DE LA TAILLE DES PLATANES LE MERCREDI 7/10/2026

En 2026

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Decision 2026 02 REPRISE ET DEVOIEMENT DU RESEAU D EAU PLUVIALE CHEMIN DE BALAISON DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDAS 2026

En 2026

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