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Documents San-Martino-di-Lota

Documents de San-Martino-di-Lota : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délib 2026 001 : Installation du conseil municipal et élection du Maire

En 2026

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Délib 2026 004 : Délégations générales du Conseil Municipal au Maire

En 2026

Source officielle

Délib 2026 005 : Constitution de la CAO et élections des membres

En 2026

Source officielle

Délib 2026 007 : Vote du montant des indemnités de fonctions allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers délégués : Fixations de l’enveloppe globale initiale

En 2026

Source officielle

Délib 2026 008 : Fixation de la majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints

En 2026

Source officielle

Délib 2026 009 : Détermination des indemnités de fonction allouées au Maire et aux adjoints

En 2026

Source officielle

Délib 2026 010 : Election des délégués au sein du syndicat intercommunal d’electrification et d’éclairage public de Haute Corse

En 2026

Source officielle

Délib 2026 011 : Determination du nombre de représentants du centre communal d’action sociale (CCAS)

En 2026

Source officielle

Délib 2026 013 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

En 2026

Source officielle

Délib 2026 014 : Constitution de la Commission de contrôle des listes électorales

En 2026

Source officielle

Délib 2026 016 : Approbation du PV du précédent conseil municipal

En 2026

Source officielle

Délib 2026 019 : Adoption du règlement budgétaire et financier

En 2026

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Délib 2026 020 : Budget M57 Délégation au Maire pour l’exercice 2026

En 2026

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Délib 2026 025 : Frais de déplacement des élus, frais de missions du Maire

En 2026

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Délib 2026 026 : Renouvellement du bail du local situé au 1er étage de l’immeuble sis 29 route du cap

En 2026

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