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Documents de Sancoins : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger Annexe dépenses de fonctionnement 2026 BP Ville Annexe dépenses de fonctionnement 2026 BP Ville (208Ko)

En 2026

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Telecharger Annexe recettes de fonctionnement 2026 BP Ville Annexe recettes de fonctionnement 2026 BP Ville (238Ko)

En 2026

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Telecharger Annexe section d'investissement 2026 BP Ville Annexe section d'investissement 2026 BP Ville (221Ko)

En 2026

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Telecharger Arrêté n°2026 14444 portant interdiction temporaire de la vente, la cession, le port et le transport d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de pétards et de fusées dans le département du Cher dès sa publication jusqu’au mardi 06 octobre Arrêté n°2026 14444 portant inte

En 2026

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Telecharger Calendrier des cérémonies 2026 Calendrier des cérémonies 2026 (230Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM 05 06 2026 Convocation CM 05 06 2026 (35Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM 30 03 2026 Convocation CM 30 03 2026 (90Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM du 20 03 2026 Convocation CM du 20 03 2026 (35Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM du 24 09 2026 Convocation CM du 24 09 2026 (70Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM du 25 06 2026 Convocation CM du 25 06 2026 (108Ko)

En 2026

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Telecharger Convocation CM du 26 02 2026 Convocation CM du 26 02 2026 (79Ko)

En 2026

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Telecharger DEC100 2026 Attribution marché de travaux reprise de concessions DEC100 2026 Attribution marché de travaux reprise de concessions (82Ko)

En 2026

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Telecharger DEC101 2026 Attribution marché de travaux Désamiantage et réfection toiture stand de tir DEC101 2026 Attribution marché de travaux Désamiantage et réfection toiture stand de tir (91Ko)

En 2026

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Telecharger DEC108 2026 Mise à disposition espace aquatique école maternelle du 25 au 30 06 2026 DEC108 2026 Mise à disposition espace aquatique école maternelle du 25 au 30 06 2026 (80Ko)

En 2026

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Telecharger DEC152 2026 Renouvellement bail logement 35 bis rue Fernand Duruisseau DEC152 2026 Renouvellement bail logement 35 bis rue Fernand Duruisseau (71Ko)

En 2026

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Telecharger DEC153 2026 Marché de travaux climatisation COM DEC153 2026 Marché de travaux climatisation COM (89Ko)

En 2026

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Telecharger DEC154 2026 Marché de remplacement de menuiseries extérieures à l'école élémentaire DEC154 2026 Marché de remplacement de menuiseries extérieures à l'école élémentaire (64Ko)

En 2026

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Telecharger DEC155 2026 Marché achat tracteur tondeuse à coupe frontale DEC155 2026 Marché achat tracteur tondeuse à coupe frontale (78Ko)

En 2026

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Telecharger DEC156 2026 Mouvements de crédits BP Ville section d'investissement DEC156 2026 Mouvements de crédits BP Ville section d'investissement (138Ko)

En 2026

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Telecharger DEC157 2026 Annule remplace décision 156 2026 Mouvements de crédits en section d'inverstissement DEC157 2026 Annule remplace décision 156 2026 Mouvements de crédits en section d'inverstissement (131Ko)

En 2026

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Telecharger DEC158 2026 Prestation de soins aux animaux accidentés DEC158 2026 Prestation de soins aux animaux accidentés (87Ko)

En 2026

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Telecharger DEC160 2026 Mise à disposition d'un local auprès de l'association Mon Cher Vélo DEC160 2026 Mise à disposition d'un local auprès de l'association Mon Cher Vélo (66Ko)

En 2026

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Telecharger DEC161 2026 Avenant régie mixte DEC161 2026 Avenant régie mixte "Garderie périscolaire Restauration scolaire" (156Ko)

En 2026

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Telecharger DEC162 2026 Marché d'achat d'une épareuse multi fonctions DEC162 2026 Marché d'achat d'une épareuse multi fonctions (63Ko)

En 2026

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Telecharger DEC166 2026 Marché de diagnostic amiante et plomb France services DEC166 2026 Marché de diagnostic amiante et plomb France services (94Ko)

En 2026

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Telecharger DEC167 2026 Marché de mission de Coordinateur SPS France services DEC167 2026 Marché de mission de Coordinateur SPS France services (88Ko)

En 2026

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Telecharger DEC168 2026 Redevance 2026 GRDF DEC168 2026 Redevance 2026 GRDF (87Ko)

En 2026

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Telecharger DEC169 2026 Tarif de vente d'herbes DEC169 2026 Tarif de vente d'herbes (76Ko)

En 2026

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Telecharger DEC171 2026 Mise à disposition espace aquatique école élémentaire DEC171 2026 Mise à disposition espace aquatique école élémentaire (61Ko)

En 2026

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Telecharger DEC198 2026 Mission AMO état des lieux de la voirie communale Agence CIT DEC198 2026 Mission AMO état des lieux de la voirie communale Agence CIT (1695Ko)

En 2026

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