Documents de Sardent : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Telecharger Délibération n°2026/56 retrait de la Commune de SARDENT au Syndicat EVOLIS 23 à partir du 1er janvier 2027 (mission voirie) Délibération n°2026/56 retrait de la Commune de SARDENT au Syndicat EVOLIS 23 à partir du 1er janvier 2027 (mission voirie) (307Ko)
Telecharger Délibération 2026/29 Vote du Budget Primitif principal 2026 (16800) Délibération 2026/29 Vote du Budget Primitif principal 2026 (16800) (415Ko)
Telecharger Délibération 2026/32 Demande de concours technique et financier du SDEC et autorisation du maire pour la signature de la convention de co maîtrise d'ouvrage entre la commune et le SDEC pour les travaux de l'éclairage public Délibération 2026/32 Demande de concours technique et financier
Telecharger Délibération d'un délégué titulaire pour siéger à l'Association de Soutien à Domicile du Donzeil Délibération d'un délégué titulaire pour siéger à l'Association de Soutien à Domicile du Donzeil (245Ko)
Telecharger Délibération n°2026/01 tableau de classement des voies : bilan des voies de SARDENT 23168 Délibération n°2026/01 tableau de classement des voies : bilan des voies de SARDENT 23168 (290Ko)
Telecharger Délibération n°2026/02 créant d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet 35h retire et remplace pour erreur matérielle Délibération n°2026/02 créant d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet 35h retire et remplace pour erreur mat
Telecharger Délibération n°2026/04 motion relative à la compétence Délibération n°2026/04 motion relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz" (542Ko)
Telecharger Délibération n°2026/05 motion pour le maintien et le développement des RASED Délibération n°2026/05 motion pour le maintien et le développement des RASED (517Ko)
Telecharger Délibération n°2026/07 détermination des taux pour les indemnités de fonction Délibération n°2026/07 détermination des taux pour les indemnités de fonction (353Ko)
Telecharger Délibération n°2026/08 délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Délibération n°2026/08 délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (751Ko)
Telecharger Délibération n°2026/09 désignation des délégués pour siéger au sein de la Communauté de Communes Creuse Sud Ouest Délibération n°2026/09 désignation des délégués pour siéger au sein de la Communauté de Communes Creuse Sud Ouest (266Ko)
Telecharger Délibération n°2026/10 désignation des délégués pour siéger au SDIC 23 Délibération n°2026/10 désignation des délégués pour siéger au SDIC 23 (257Ko)
Telecharger Délibération n°2026/11 désignation des délégués pour siéger au SDEC 23 Délibération n°2026/11 désignation des délégués pour siéger au SDEC 23 (263Ko)
Telecharger Délibération n°2026/12 désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger à EVOLIS 23 Délibération n°2026/12 désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger à EVOLIS 23 (258Ko)
Telecharger Délibération n°2026/13 désignation de 2 délégués titulaires et d'un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardour Délibération n°2026/13 désignation de 2 délégués titulaires et d'un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Ardou
Telecharger Délibération n°2026/14 désignation d'un délégué élu et d'un délégué agent pour siéger au CNAS Délibération n°2026/14 désignation d'un délégué élu et d'un délégué agent pour siéger au CNAS (255Ko)
Telecharger Délibération n°2026/16 désignation de 2 membres pour la commission du conseil d'école Georges Mercier Délibération n°2026/16 désignation de 2 membres pour la commission du conseil d'école Georges Mercier (263Ko)
Telecharger Délibération n°2026/17 désignation des membres pour la commission d'appel d'offres CAO Délibération n°2026/17 désignation des membres pour la commission d'appel d'offres CAO (289Ko)
Telecharger Délibération n°2026/18 désignation des membres pour la commission de délégation de service public DSP Délibération n°2026/18 désignation des membres pour la commission de délégation de service public DSP (303Ko)
Telecharger Délibération n°2026/20 désignation d'un membre pour la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune Délibération n°2026/20 désignation d'un membre pour la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune (273Ko)
Telecharger Délibération n°2026/21 désignation d'un référent pour la sécurité routière Délibération n°2026/21 désignation d'un référent pour la sécurité routière (241Ko)
Telecharger Délibération n°2026/23 attribution de l'entreprise retenue dans le cadre de la mise en conformité de l'Etang de Masmangeas Délibération n°2026/23 attribution de l'entreprise retenue dans le cadre de la mise en conformité de l'Etang de Masmangeas (293Ko)
Telecharger Délibération n°2026/28 Vote des taux de la fiscalité directe locale fixation des taux d'imposition pour l'année 2026 Délibération n°2026/28 Vote des taux de la fiscalité directe locale fixation des taux d'imposition pour l'année 2026 (1286Ko)
Telecharger Délibération n°2026/33 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, en application de l'article L332 231° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Délibération n°2026/33 Délibération autorisant le re
Telecharger Délibération n°2026/34 Délégation consentie au Maire par le Conseil Muicipal retire la délibération n°2026/08 du 20/03/2026 et remplacée par celle ci Délibération n°2026/34 Délégation consentie au Maire par le Conseil Muicipal retire la délibération n°2026/08 du 20/03/2026 et remplacée p
