Accueil / Sauvigny-les-Bois
Documents Sauvigny-les-Bois Documents de Sauvigny-les-Bois : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Économie et revenus Équipements et écoles Santé Immobilier Sécurité Patrimoine et associations Mobilité Internet et mobile Environnement et risques Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources 58273_PLU_20260305 En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 15 juillet 2026 : Liste des délibérations Extrait des délibérations Séance du 15 juillet 2026 : Liste des délibérations Extrait des délibérations (841Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 15 juillet 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 15 juillet 2026 Procès Verbal du Conseil (676Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 1er avril 2026 : Liste des délibérations Séance du 1er avril 2026 : Liste des délibérations (66Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 1er avril 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 1er avril 2026 Procès Verbal du Conseil (480Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 23 septembre 2026 : Liste des délibérations Séance du 23 septembre 2026 : Liste des délibérations (69Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 27 mai 2026 : Liste des délibérations Séance du 27 mai 2026 : Liste des délibérations (72Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 27 mai 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 27 mai 2026 Procès Verbal du Conseil (625Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 avril 2026 : Liste des délibérations Séance du 28 avril 2026 : Liste des délibérations (91Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 avril 2026 : Note synthétique Budget Principal 2026 Séance du 28 avril 2026 : Note synthétique Budget Principal 2026 (303Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 avril 2026 : Note synthétique Comptes Financiers Uniques 2025 Séance du 28 avril 2026 : Note synthétique Comptes Financiers Uniques 2025 (229Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 avril 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 28 avril 2026 Procès Verbal du Conseil (751Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 mars 2026 : Liste des délibérations Séance du 28 mars 2026 : Liste des délibérations (49Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 28 mars 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 28 mars 2026 Procès Verbal du Conseil (647Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 5 mars 2026 : Liste des délibérations Séance du 5 mars 2026 : Liste des délibérations (60Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 5 mars 2026 Procès Verbal du Conseil Séance du 5 mars 2026 Procès Verbal du Conseil (593Ko) En 2026
Source officielle Telecharger Séance du 10 avril 2025 : Liste des délibérations Séance du 10 avril 2025 : Liste des délibérations (100Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 10 avril 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 10 avril 2025 Procès Verbal du Conseil (1441Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 13 mai 2025 : Liste des délibérations Séance du 13 mai 2025 : Liste des délibérations (58Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 13 mai 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 13 mai 2025 Procès Verbal du Conseil (130Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 15 octobre 2025 : Liste des délibérations Séance du 15 octobre 2025 : Liste des délibérations (62Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 15 octobre 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 15 octobre 2025 Procès Verbal du Conseil (503Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 18 décembre 2025 : Liste des délibérations Séance du 18 décembre 2025 : Liste des délibérations (66Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 18 décembre 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 18 décembre 2025 Procès Verbal du Conseil (574Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 2 juillet 2025 : Liste des délibérations Séance du 2 juillet 2025 : Liste des délibérations (61Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 2 juillet 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 2 juillet 2025 Procès Verbal du Conseil (551Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 30 janvier 2025 : Liste des délibérations Séance du 30 janvier 2025 : Liste des délibérations (57Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 30 janvier 2025 Procès Verbal du Conseil Séance du 30 janvier 2025 Procès Verbal du Conseil (271Ko) En 2025
Source officielle Telecharger Séance du 16 juillet 2024 : Liste des délibérations Séance du 16 juillet 2024 : Liste des délibérations (68Ko) En 2024
Source officielle Telecharger Séance du 16 juillet 2024 Procès Verbal du Conseil Séance du 16 juillet 2024 Procès Verbal du Conseil (495Ko) En 2024
Source officielle