Arrêté Préfectoral fixant la liste des communes pour l'année 2026 où la présence de la loutre d'Europe ou de castor d'Eurasie est avérée
En 2026
Source officielleAccueil / Schaffhouse-près-Seltz
Documents Schaffhouse-près-Seltz
Documents de Schaffhouse-près-Seltz : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération du 06 mars 2026
En 2026
Source officielleDélibération du 12 mai 2026
En 2026
Source officielleDélibération du 20 mars 2026
En 2026
Source officielleDélibérations du 04 septembre 2026
En 2026
Source officielleDélibérations du 05 juin 2026
En 2026
Source officielleDélibérations du 26 juin 2026
En 2026
Source officielleDélibérations Séance du 15 juin 2026
En 2026
Source officielleDélibérations Séance du 27 avril 2026
En 2026
Source officielleES Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques "Permis du Delta de la Sauer" Avis participation du public
En 2026
Source officielleLa Cyber lettre Les traceurs publicitaires
En 2026
Source officielleLa lettre cyber Bureau à distance
En 2026
Source officielleLa lettre info Fuites de données
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté du 08/07/2026 sècheresse portant restriction ou interdiction de certains usages de l'eau dans le département du Bas Rhin
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté du 21/07/2026 portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l'eau
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté du 29/07/2026 portant restriction au interdiction de certains usages de l'eau
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté préfectoral du 09/09/2026 portant restriction ou interdiction de certains usages de l'eau dans le département du Bas Rhin
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté préfectoral du 10/07/2026 portant instauration de mesures d'interdiction complémentaires de certaines activités susceptibles de générer un départ de feu dans le département du Bas Rhin
En 2026
Source officiellePréfecture Arrêté préfectoral du 28/07/2026 portant instauration de mesures d'interdiction complémentaires de certaines activités susceptibles de générer un départ de feu
En 2026
Source officiellePréfecture Communiqué Baisse de la vitesse à partir du 23 juin 2026
En 2026
Source officielleRésultat des élections sénatoriales 2026
En 2026
Source officielleSMICTOM Résultat du contrôle des bacs de tri en date du 13 avril 2026
En 2026
Source officielleSMICTOM Résultat du contrôle des bacs de tri en date du 22 juin 2026
En 2026
Source officielleSMICTOM Résultat du contrôle des bacs de tri en date du 31 août 2026
En 2026
Source officielleTableau du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleArrêté Préfectoral Reconnaissance calamité agricole Avril à juin 2024
En 2025
Source officielleARS Qualité eau canton de Seltz au 11/02/2025
En 2025
Source officielleAvis annuel Pêche 2025
En 2025
Source officielleChambre d'Agriculture Avis de révision des listes électorales Electeurs individuels
En 2025
Source officielleChambre d'Agriculture Avis de révision des listes électorales Groupements professionnels
En 2025
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