Délibération 2025 033 Logements mairie et école Loyers au 1er janvier 2026 Délibération 2025 033 Logements mairie et école Loyers au 1er janvier 2026 PDF 331,11 ko
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Documents Sorde-l'Abbaye
Documents de Sorde-l'Abbaye : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération 2025 001 approuvant le recours à une concession de service pour la gestion du camping La Galupe Délibération 2025 001 approuvant le recours à une concession de service pour la gestion du camping La Galupe
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Source officielleDélibération 2025 025 Avis projet de création du demi échangeur de Carresse Cassaber / Sorde l'Abbaye Délibération 2025 025 Avis projet de création du demi échangeur de Carresse Cassaber / Sorde l'Abbaye PDF 373,28 ko
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Source officielleDélibération 2025 026 Convention de services partagés entre la commune de Sorde l'Abbaye et la CCPOA pour le chauffage des voies d'intérêt communautaires Délibération 2025 026 Convention de services partagés entre la commune de Sorde l'Abbaye et la CCPOA pour le chauffage des voies d'intérêt com
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Source officielleDélibération 2025 027 Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans Délibération 2025 027 Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans PDF 452,12 ko
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Source officielleDélibération 2025 028 Approbation et signature du projet global de territoire de la communauté de communes du Pays d'Orthe et d'Arrigans Délibération 2025 028 Approbation et signature du projet global de territoire de la communauté de communes du Pays d'Orthe et d'Arrigans PDF 208,14 ko
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Source officielleDélibération 2025 029 Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées au SDIS des Landes Délibération 2025 029 Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées au SDIS des Landes PDF 323,78 ko
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Source officielleDélibération 2025 030 Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'épargne Aquitaine Poitou Charente Délibération 2025 030 Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'épargne Aquitaine Poitou Charente PDF 495,59 ko
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Source officielleDélibération 2025 031 Réalisation d'un emprunt Délibération 2025 031 Réalisation d'un emprunt PDF 317,10 ko
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Source officielleDélibération 2025 032 Délibération autorisant le maire à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l'exercice précédent Délibération 2025 032 Délibération autorisant le maire à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ou
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Source officielleDélibération n°2025 002 participation en prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation Délibération n°2025 002 participation en prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation
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Source officielleDélibération n°2025 003 attribution de subvention d'équipement au SDIS des Landes Délibération n°2025 003 attribution de subvention d'équipement au SDIS des Landes
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Source officielleDélibération n°2025 004 adhésion au service PCS du CDG40 Délibération n°2025 004 adhésion au service PCS du CDG40
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Source officielleDélibération n°2025 005 adhésion à la convention de groupement portée par le SITCOM pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Délibération n°2025 005 adhésion à la convention de groupement portée par le SITCOM pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
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Source officielleDélibération n°2025 006 convention de co maîtrise d'ouvrage et de financement avec le Département des Landes Délibération n°2025 006 convention de co maîtrise d'ouvrage et de financement avec le Département des Landes
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Source officielleDélibération n°2025 007 élection des membres de la commission concession Délibération n°2025 007 élection des membres de la commission concession
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Source officielleDélibérations CM du 24 octobre 2025.pdf Délibérations CM du 24 octobre 2025
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Source officielleListe des délibérations CM 6 février 2025.pdf Liste des délibérations CM 6 février 2025
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Source officielleListe des délibérations CM du 10 07 2025.pdf Liste des délibérations CM du 10 07 2025
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Source officielleListe des délibérations CM du 11 avril 2025.pdf Liste des délibérations CM du 11 avril 2025
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Source officielleListe des délibérations du conseil municipal du 4 décembre 2025 Liste des délibérations du conseil municipal du 4 décembre 2025 PDF 273,22 ko
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Source officiellePV CM 10 juillet 2025.pdf PV CM 10 juillet 2025
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Source officiellePV CM 11 04 2025.pdf PV CM 11 04 2025
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Source officiellePV CM du 20 mars 2025.pdf PV CM du 20 mars 2025
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Source officiellePV CM du 6 février 2025.pdf PV CM du 6 février 2025
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Source officielleCM20032025 liste des délibérations.pdf CM20032025 liste des délibérations
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Source officielleDélibération 2025 034 Passation d'un contrat d'assurances statutaires Année 2026 Délibération 2025 034 Passation d'un contrat d'assurances statutaires Année 2026 PDF 331,20 ko
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Source officielleDélibérations 8 à 13.pdf Délibérations 8 à 13
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Source officielleDélibérations n°14 à 20.pdf Délibérations n°14 à 20
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Source officiellePV CM 04122025.pdf PV CM 04122025
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