DE 2026 001 Cotisation CEVEnRGIE
En 2026
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Documents Soustelle
Documents de Soustelle : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
DE 2026 002 Motion de soutien AMF
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Source officielleDE 2026 003 Convention formation universitaire
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Source officielleDE 2026 004 Approbation CFU
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Source officielleDE 2026 006 Election du maire
En 2026
Source officielleDE 2026 007 Détermination du nombre d’Adjoint
En 2026
Source officielleDE 2026 008 Elections des adjoints au maire
En 2026
Source officielleDE 2026 009 Lecture de la charte de l’élu local
En 2026
Source officielleDE 2026 010B Détermination du montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
En 2026
Source officielleDE 2026 011B Représentants au sein du Territoire d’Énergie Gard – SMEG
En 2026
Source officielleDE 2026 012 Désignation des représentants au sein du syndicat des Hautes Vallées Cévenoles
En 2026
Source officielleDE 2026 013 Désignation des représentants de la commune de Soustelle à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
En 2026
Source officielleDE 2026 014 Désignation d’un délégué Elu et agent auprès du Comité National d’Action Social (CNAS)
En 2026
Source officielleDE 2026 015 Désignation des représentants auprès du Parc national des Cévennes
En 2026
Source officielleDE 2026 016 Désignation représentants à la COFOR
En 2026
Source officielleDE 2026 017 Désignation des représentants au sein du centre socio culturel Lucie Aubrac
En 2026
Source officielleDE 2026 018 Création d’une commission municipale des devis
En 2026
Source officielleDE 2026 019 Proposition liste CCID
En 2026
Source officielleDE 2026 020 Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
En 2026
Source officielleDE 2026 021 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026
En 2026
Source officielleDE 2026 022 Attribution de subventions aux associations
En 2026
Source officielleDE 2026 023 Demande d’inscription au programme d’investissement n°25 210 Hameau de Periès Tranche 1
En 2026
Source officielleDE 2026 024 Délibération sur le budget primitif – MAIRIE DE SOUSTELLE 2026
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Source officielleDE 2026 025 Elections des délégués pour les élections sénatoriales
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Source officielleDE 2026 026B Redevance occuation domaine public ORANGE
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Source officielleDE 2026 027B aide au titre des amendes de police pour un projet d’aménagement de sécurité.
En 2026
Source officielleDE 2026 028 Fixation des tarifs d’utilisation salle communale et matériel communal
En 2026
Source officielleDE 2026 029B Renouvellement de la commission de contôle de révision des listes électorales
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Source officielleDE 2026 030 Demande de subvention au titre du Programme National Ponts Travaux – Engagement de réalisation des travaux
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Source officielleDE 2026 031 Délibération pour procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
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