59586_PLU_20251212
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Documents Templeuve-en-Pévèle
Documents de Templeuve-en-Pévèle : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2025 43 – Modification statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault à compter du 1er janvier 2026
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Source officielle2025 60 – Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés de la collectivité pour le risque santé des agents au 1er janvier 2026
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Source officielle2025 72 – Création d’un poste permanent au tableau des effectifs le 01/01/2026
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Source officielle2026 02 – Fixation du taux des taxes locales au titre de l’année 2026
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Source officielle2026 03 – Annexe
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Source officielle2026 05 – Annexe
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Source officielle2026 05 – Approbation du rapport de la CLECT du 12 janvier 2026
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Source officielle2026 – 07 – Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet de 20h pour l’agence postale communale
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Source officielle2026 08 – Suppression de postes au tableau des effectifs
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Source officielle2026 09 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire
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Source officielle2026 10 – Délégations données au Maire
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Source officielle2026 11 – Création d’un poste de collaborateur du cabinet du Maire
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Source officielle2026 12 – Fixation du nombre de membres composant les commissions communales
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Source officielle2026 13 – Composition des commissions municipales
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Source officielle2026 15 – Fixation du nombre de membres et élections des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
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Source officielle2026 16 – Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’association du Petit Théâtre de Templeuve
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Source officielle2026 17 – Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration des Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault
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Source officielle2026 18 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association La Gaule Templeuvoise
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Source officielle2026 19 – Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’association du Club de l’Amitié
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Source officielle2026 20 – Désignation des délégués au Conseil d’Administration de la Résidence de la Pévèle
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Source officielle2026 21 – Désignation des délégués au SIVOM du Grand Sud de Lille
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Source officielle2026 22 – Élection du délégué au SIDEN SIAN
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Source officielle2026 23 – Désignation de représentants au SIVU pour la création et la gestion d’une fourrière pour animaux errants
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Source officielle2026 24 – Modification des attributions de compensation – Révision Libre
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Source officielle2026 25 – Fixation des indemnités de fonction des élus
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Source officielle2026 26 – Garanties d’emprunts sollicitées par FLOREVIE pour la construction de 8 logements sociaux
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Source officielle2026 27 – Adoption d’un nouveau règlement budgétaire et financier
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Source officielle2026 27 – Annexe – Règlement budgétaire et financier
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Source officielle2026 29 – Décision modificative n°1
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