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Documents Teva I Uta

Documents de Teva I Uta : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération N°01.26 du 05.02.26 Apportant correction de l’ouverture anticipée de crédits d’investissement du budget principal, exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délibération N°03.26 du 05.02.2026 Permettant la prise en charge d’une partie des frais de restauration scolaire sur le budget principal de la commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°06.26 du 05.02.2026 Approuvant le compte administratif du budget annexe de l’Eau, exercice 2025 + Annexe

En 2026

Source officielle

Délibération N°07.26 du 05.02.2026 Approuvant le compte administratif du budget annexe des Déchets, exercice 2025 + Annexe

En 2026

Source officielle

Délibération N°08.26 du 05.02.2026 Approuvant le compte du Budget Principal, exercice 2025 + Annexe

En 2026

Source officielle

Délibération N°10.26 du 20.03.2026 Portant élection du Maire de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°11.26 du 20.03.2026 Fixant le nombre d’Ajoints au Maire de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°12.26 du 20.03.2026 Portant élection des adjoints au Maire de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°13.26 du 20.03.2026 Portant élection du Maire délégué de Papeari

En 2026

Source officielle

Délibération N°14.26 du 20.03.2026 Portant élection du Maire délégué de Mataiea

En 2026

Source officielle

Délibération N°15.26 du 20.03.2026 Approuvant les indemnités

En 2026

Source officielle

Délibération N°16.26 du 20.03.2026 Portant délégation d’attributions au Maire

En 2026

Source officielle

Délibération N°17.26 du 20.03.2026 Portant élection des délégués titulaires et suppléants TEREHEAMANU

En 2026

Source officielle

Délibération N°18.26 du 20.03.2026 Portant désignation des délégués de la Commune au SPCPF

En 2026

Source officielle

Délibération N°19.26 du 20.03.2026 Portant désignation des délégués de la Commune au SECOSUD

En 2026

Source officielle

Délibération N°20.26 du 20.03.2026 Portant désignation des délégués de la Commune au SMO FENUA MA

En 2026

Source officielle

Délibération N°20.26 du 20.03.2026 Portant désignation des délégués de la Commune au SMO FENUA MA (2)

En 2026

Source officielle

Délibération N°22.26 du 13.04.2026 Portant approbation du compte de gestion du BA EAU de la Commune de TEVA I UTA, exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délibération N°23.26 du 13.04.2026 Portant approbation du compte de gestion du BA des DÉCHETS de la Commune de TEVA I UTA, exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délibération N°24.26 du 13.04.2026 Portant approbation du Compte de Gestion du BP de la Commune de TEVA I UTA, exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délibération N°25.26 du 13.04.2026 Adoptant le Budget Primitif du BA EAU de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°26.26 du 13.04.2026 Adoptant le budget primitif du BA des déchets de la commune de Teva I Uta, exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délibération N°27.26 du 13.04.2026 Adoptant le budget primitif du BP de la commune de Teva I Uta, exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délibération N°28.26 du 13.04.2026 Portant création de 10 postes temporaires au budget principal de la Commune de Teva i Uta 001

En 2026

Source officielle

Délibération N°29.26 du 13.04.2026 Adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°30.26 du 13.04.2026 Portant désignation du référent déontologue de la Commune de TEVA I UTA

En 2026

Source officielle

Délibération N°31.26 du 13.04.2026 Approuvant la création du Conseil de la Paix pour la Commune de TEVA I UTA 001

En 2026

Source officielle

Délibération N°32.26 du 13.04.2026 Portant mise à jour des commissions municipales permanentes 001

En 2026

Source officielle

Délibération N°33.26 du 13.04.2026 Modifiant la composition de la commission d’appel d’offres (CAO) et du jury de concours

En 2026

Source officielle

Délibération N°34.26 du 13.04.2026 Portant désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de l’Eau

En 2026

Source officielle