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Documents Théza

Documents de Théza : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération n°02/2026 CCAS – Reprise anticipée du résultat

En 2026

Source officielle

Délibération n°02/2026 – Décisions du Maire sur la base de ses délégations

En 2026

Source officielle

Délibération n°03/2026 CCAS – Vote du budget primitif 2026

En 2026

Source officielle

Délibération n°03/2026 – Création emplois non permanents pour faire face à un besoin saisonnier

En 2026

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Délibération n°04/2026 – Création emploi permanent – Technicien principal de 2ème classe

En 2026

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Délibération n°05/2026 – Frais de mission – Directrice Enfance et Jeunesse

En 2026

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Délibération n°06/2026 – Signature convention avec le CDG 66 pour assistance administrative à la gestion des contrats d’assurance

En 2026

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Délibération n°07/2026 – Acquisition parcelle AK21 – Délibération rectificative

En 2026

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Délibération n°08/2026 – Octroi avance de trésorerie remboursable au profit du budget annexe lotissement Prat del Cavall

En 2026

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Délibération n°09/2026 – Acceptation avance et ouverture de crédits par anticipation – Budget annexe lotissement Prat del Cavall

En 2026

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Délibération n°10/2026 – Attribution subvention exceptionnelle – Centre de formation BTP CFA Occitanie

En 2026

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Délibération n°11/2026 – Approbation PV séance du 3 février 2026

En 2026

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Délibération n°12/2026 – Décisions du Maire sur la base de ses délégations

En 2026

Source officielle

Délibération n°13/2026 – Reprise anticipée du résultat N 1 – Budget général

En 2026

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Délibération n°15/2026 – Attribution des subventions aux associations et CCAS

En 2026

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Délibération n°16/2026 – Attribution subvention exceptionnelle – Association

En 2026

Source officielle

Délibération n°17/2026 – Vote budget primitif 2026 – Budget général

En 2026

Source officielle

Délibération n°18/2026 – Reprise anticipée du résultat – Budget annexe lotissement

En 2026

Source officielle

Délibération n°19/2026 – Octroi avance trésorerie remboursable au profit du budget annexe

En 2026

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Délibération n°20/2026 – Vote budget primitif 2026 – Budget annexe lotissement Marcel Pagnol

En 2026

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Délibération n°21/2026 – Fixation du prix des parcelles du lotissement Prat del Cavall

En 2026

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Délibération n°22/2026 – Vote budget primitif 2026 – Budget annexe lotissement Prat del Cavall

En 2026

Source officielle

Délibération n°23/2026 – Modification de l’horaire d’ouverture de l’accueil périscolaire

En 2026

Source officielle

Délibération n°25/2026 – Approbation PV séance du 9 mars 2026

En 2026

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Délibération n°27/2026 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire

En 2026

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Délibération n°28/2026 – Élection des adjoints au Maire

En 2026

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