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Documents Torcé-en-Vallée

Documents de Torcé-en-Vallée : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2024 013 FIXATION DES TAUX COMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR 2024

En 2024

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2024 015 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE ASSAINISSEMENT

En 2024

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2024 019 CHOIX DE L ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX ROUTE DE SAINT ROCH

En 2024

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2024 020 DEMANDE DE SUBVENTION AIDE DÉPARTEMENTALE A LA VOIRIE COMMUNALE

En 2024

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2024 022 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLE DE CLASSE HARMONIE DE LA VIVIE PARENCE

En 2024

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2024 030 RENOUVELLEMENT CONTRAT AIDE OU TITULARISATION POSTE TECHNIQUE

En 2024

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2024 031 ECHANGE GARANTISSANT LA CONTINUITE DU CHEMIN RURAL LES PETITES YVORIES

En 2024

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2024 032 AVIS DE CLASSEMENT DES MASSIFS FORESTIERS DU DÉPARTEMENT

En 2024

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2024 34 annexe EHPAD AMICIE DE MONTFORT LE GESNOIS FONDS D INVESTISSEMENT

En 2024

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2024 35 NUMEROTATION ET DENOMINATION DES VOIES ET LIEUDITS DE LA COMMUNE

En 2024

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202436 B ANNEXE PROJET DE FUSION DU SIAEP DE LA REGION DE VIVE PARENCE ET DU SIAEP DE MONTFORT LE GESNOIS

En 2024

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