2026 03 20/001 : Election du Maire
En 2026
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Documents Tourrettes
Documents de Tourrettes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 03 20/002 : Fixation du nombre des adjoints au Maire
En 2026
Source officielle2026 03 20/003 : Election des adjoints au Maire
En 2026
Source officielle2026 03 20/004 : Lecture de la charte de l’élu local
En 2026
Source officielle2026 03 20/005 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
En 2026
Source officielle2026 03 20/006 : Fixation des indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
En 2026
Source officielle2026 03 20/007 : Création des commissions municipales et désignation des membres
En 2026
Source officielle2026 03 20/008 : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS et désignation des membres
En 2026
Source officielle2026 04 27/001 : Approbation du compte financier unique 2025
En 2026
Source officielle2026 04 27/002 : Affectation des résultats de l’exercice 2025
En 2026
Source officielle2026 04 27/003 : Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2026
En 2026
Source officielle2026 04 27/004 : Budget primitif 2026
En 2026
Source officielle2026 04 27/005 : Subventions 2026 aux associations et organismes publics
En 2026
Source officielle2026 04 27/006 : Droit à la formation des élus
En 2026
Source officielle2026 04 27/007 : Location des salles municipales – Tarifs et conventions
En 2026
Source officielle2026 04 27/008 : Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux
En 2026
Source officielle2026 04 27/009 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation du Centre du Vol à Voile Fayence/Tourrettes
En 2026
Source officielle2026 04 27/010 : Désignation des représentant de l’association des communes pastorales de la Région Sud PACA
En 2026
Source officielle2026 04 27/011 : Désignation des représentants de l’association COFOR ALEC 83
En 2026
Source officielle2026 04 27/012 : Désignation d’un représentant de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Siagne
En 2026
Source officielle2026 04 27/013 : Société publique locale « ingénierie départementale 83 » – Cession des parts de la commune au Département du Var
En 2026
Source officielle2026 04 27/014 : SIVAAD – Adoption de la convention constitutive du groupement
En 2026
Source officielle2026 04 27/015 : SIVAAD – Désignation des représentants
En 2026
Source officielle2026 04 27/016 : SIVAAD – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
En 2026
Source officielle2026 04 27/017 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
En 2026
Source officielle2026 04 27/018 : Désignation d’un correspondant défense
En 2026
Source officielle2026 04 27/019 : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
En 2026
Source officielle2026 04 27/020 : Acquisition d’emprises parcellaires nécessaires à la réalisation d’un chemin piéton et cyclable
En 2026
Source officielle2026 06 05/001 : Election des délégués et suppléants – Elections sénatoriales
En 2026
Source officielle2026 06 05/002 : Modifications apportées au règlement intérieur de l’ACM
En 2026
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