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Documents Trèbes

Documents de Trèbes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

07.23 Attribution dune subvention au comite des oeuvres sociales du personnel de la mairie de Trebes pour lannee 2023

En 2023

Source officielle

D 35.23 Indemnite de gardiennage de leglise Saint Etienne pour lannee 2023

En 2023

Source officielle

12.23 Approbation du compte administratif 2022 de la commune de Trebes

En 2022

Source officielle

13.23 Approbation du compte de gestion 2022 de la commune de Trebes

En 2022

Source officielle

1 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COMMUNE DE TREBES

En 2022

Source officielle

2 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE TRBES POUR LANNEE 2022

En 2022

Source officielle

D32.22 Indemnite de gardiennage de la ville de Trebes pour lannee 2022

En 2022

Source officielle

D38.22 Ajout de trois lots aux deliberations du 23 juin 2022 approuvant lacquisition de plusieurs lots sur la copropriete Monsejour

En 2022

Source officielle

1 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COMMUNE DE TREBES

En 2021

Source officielle

2 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DE LA COMMUNE DE TREBES

En 2021

Source officielle

04.23 Modification de la composition de la commission des finances et des moyens generaux

Année non renseignée

Source officielle

06.23 Fixation du taux des trois taxes communales

Année non renseignée

Source officielle

08.23 Attribution dune dotation de 15 a chaque nouveau ne de parents residant a Trebes

Année non renseignée

Source officielle

09.23 Approbation dune convention de partenariat entre la ville et lEtat relative a la videoprotection

Année non renseignée

Source officielle

10.23 Adhesion a lassociation nationale des elus en charge du sport

Année non renseignée

Source officielle

10 ACQUISITION DE DEUX APPARTEMENTS DE LA RESIDENCE MONTSEJOUR APPARTENANT A LA SCI AJ IMMOBILIER 1

Année non renseignée

Source officielle

10 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN AGENT PARTAGE ENTER LES COMMUNES DE TREBES ET DE RIEUX MINERVOIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN

Année non renseignée

Source officielle