Délibération 06 Fiscalité locale 2025
En 2025
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Documents Tressin
Documents de Tressin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération 09 Budget Primitif 2025
En 2025
Source officielleDélibération 2 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025
En 2025
Source officielleDélibération 45 Adhésion au contrat statutaire du CDG59 2025 28
En 2025
Source officielleDélibération 07 Approbation du Compte Financier Unique 2024
En 2024
Source officielleDélibération 08 Affectation des résultats 2024
En 2024
Source officielleDélibération 11 Fiscalité locale 2024
En 2024
Source officielleDélibération 15 Budget Primitif 2024
En 2024
Source officielleDélibération 12 Compte administratif 2023
En 2023
Source officielleDélibération 13 Compte de gestion 2023
En 2023
Source officielleDélibération 14 Affectation des résultats 2023
En 2023
Source officielleDélibération 10 Mandat au CDG59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
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Source officielleDélibération 10 Projet de modification du PLUi
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Source officielleDélibération 11 MEL Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal Audit énergétique
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Source officielleDélibération 12 SIVU du Val de Marque Désignation des représentants au conseil syndical
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Source officielleDélibération 13 Modification tarifs et règlement cimetière
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Source officielleDélibération 14 ANNEXE de statuts du SIVU Relais Petite Enfance de la Marque
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Source officielleDélibération 14 Approbation du projet de statuts du SIVU Relais Petite Enfance de la Marque
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Source officielleDélibération 15 Autorisation d'emprunt auprès de la Banque des Territoires
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Source officielleDélibération 16 Modification du tableau des effectifs
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Source officielleDélibération 16 Signature convention octave
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Source officielleDélibération 17 Mise en oeuvre du règlement européen de protection des données (RGPD) mutualisation création d'un service métropolitain mis à disposition
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Source officielleDélibération 17 Plan de Protection de l'atmosphère
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Source officielleDélibération 18 Approbation du rapport de la Commission Locale d'évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golfe Lille Métropole
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Source officielleDélibération 18 Astreinte pour non mise en conformité au PLU
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Source officielleDélibération 19 Bilan de la concertation et définition des ZAER sur le territoire
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Source officielleDélibération 19 Tri hors foyer Citeo Mel Tressin
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Source officielleDélibération 1 Adhésion SIVU Val de Marque
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Source officielleDélibération 20 Mise à disposition d'un véhicule "URBANER" (tricycle 2 places à assistance électrique) : conditions de prêt
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Source officielleDélibération 20 Signature de la convention Mille feuilles
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