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Documents Usson-du-Poitou

Documents de Usson-du-Poitou : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

arrêté préfectoral n° 2024 SIDPC 008 en date du 11 mars 2024

En 2024

Source officielle

Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires d’accueil aménagées

En 2024

Source officielle