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Documents Vabre

Documents de Vabre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DE 2024 001 Participation de la commune au frais de scolarité dans le cadre de l'Unité Localisé pour l'inclusion Scolaire

En 2024

Source officielle

DE 2024 002 Subvention du budget de la commune au profit du budget annexe Service à la personne

En 2024

Source officielle

DE 2024 003 Autorisation jusqu'à l'adoption du budget 2024 à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

En 2024

Source officielle

DE 2024 006 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics

En 2024

Source officielle

DE 2024 010 Coupe de bois pour l'exercice 2024 proposition de l'ONF

En 2024

Source officielle

DE 2024 011 Suppression de l'emplacement réservé n°807 institué sur la commune de Vabre

En 2024

Source officielle

DE 2024 021 Service à la personne affectation du résultat de fonctionnement

En 2024

Source officielle

DE 2024 022 Station service affectation du résultat de fonctionnement

En 2024

Source officielle

DE 2024 023 Eau & assainissement affectation du résultat de fonctionnement

En 2024

Source officielle

DE 2024 024 Mairie de Vabre affectation du résultat de fonctionnement

En 2024

Source officielle

DE 2024 025 Autorisation de signer une convention d'autorisation de passage

En 2024

Source officielle

DE 2024 026 Participation de la commune à la consultation organisée par le CDG

En 2024

Source officielle

DE 2024 027 Habitations Légères de Loisirs choix de l'entreprise

En 2024

Source officielle

DE 2024 028 Salle polyvalente Consultation d'un maître d'oeuvre

En 2024

Source officielle

DE 2024 029 Evaluation des charges transférées attribution de compensation aux communes membres

En 2024

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