annexe
En 2026
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Documents Val-d'Aigoual
Documents de Val-d'Aigoual : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Convocation au conseil du 21 03 2026
En 2026
Source officielleconvocation au conseil municipal du 05 06 2026
En 2026
Source officielleConvocation au conseil municipal du 13 05 2026
En 2026
Source officielleConvocation au conseil municipal du 17 04 2026
En 2026
Source officielleConvocation au conseil municipal du 18 09 2026
En 2026
Source officielleconvocation au conseil municipal du 3 juillet 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20251219 07 Fixation des tarifs pour la location ou le prêt de matériel communal à compter du 1er janvier 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260321 06 relative à l’approbation du PV de la séance du 23/01/2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260403 02 relative à l’approbation du PV de la séance du 21 mars 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 02 relative à l’approbation du PV de la séance du 03 avril 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 08 DE relative au vote du taux des taxes directes locales pour 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 09 DE relative à la constitution d’une provision pour risques et charges pour 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 14.2 BP 2026 Stase page signatures
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Source officielleDélibération DEL 20260417 14 BF relative au vote du budget primitif 2026 budget annexe station service carburant
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 15.1 BP 2026 CG eau page signatures
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 15 BF relative au vote du budget prilitif 2026 budget annexe CG eau et assainissement
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260417 16.2 – BP 2026 commune page signatures
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Source officielleDélibération DEL 20260417 16 BF relative au vote du budget primitif 2026 budget principal de la commune de Val d’Aigoual
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260513 02 relative à l’approbation du procès verbal de la séance du 17 04 2026
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260513 03 relative à l’attribution de subvention à l’association AAPPMA au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 04 relative à l’attribution de subvention à l’association APE LES POUJEADETTES au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 05 relative à l’attribution de subvention à l’association ARPOEZI au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 06 relative à l’attribution de subvention à l’association ARTS MARTIAUX VALLERAUGUE au titre de l’année 2026,
En 2026
Source officielleDélibération DEL 20260513 07 relative à l’attribution de subvention à l’ASSOCIATION DES AMIS DU CHEMIN DE SAINT GUILHEM au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 08 relative à l’attribution de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CITE SCOLAIRE ANDRE CHAMSON au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 09 relative à l’attribution de subvention à l’association AURA SHOW au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 10 relative à l’attribution de subvention à l’association BIEN ETRE A VALLERAUGUE au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 11 relative à l’attribution de subvention à l’association CANTO ORGANO au titre de l’année 2026
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Source officielleDélibération DEL 20260513 12 relative à l’attribution de subvention à l’association CHAMP CONTRE CHAMP au titre de l’année 2026
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