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Documents Val-de-Livenne

Documents de Val-de-Livenne : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

ARVDL 1211 Nomination du coordinateur et de son suppléant pour recensement population 2027

En 2027

Source officielle

Arrêté Préfectoral du 20 mai 2026 relatif aux dates d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2026 2027 dans le département de la Gironde

En 2026

Source officielle

Arrêté Préfectoral portant dérogation à l'arrêté relatif aux bruits de voisinage du 20 juin 2026 Entreprises et travaux publics

En 2026

Source officielle

ARVDL 1132 Débit de boissons Les P'tits z'écoliers 07 02 2026

En 2026

Source officielle

ARVDL 1180 Débit de boissons Les P'tits z'écoliers 17 05 2026

En 2026

Source officielle

ARVDL 1188 Titre de concession de régularisation St Caprais 04 13 du 27 04 2026

En 2026

Source officielle

ARVDL 1223 Débit de boissons Les P'tits z'écoliers 02 07 2026

En 2026

Source officielle

ARVDL 1266 PV Liste des concessions ayant été constatées à l' état visuel d abandon St CAPRAIS du 26 08 2026

En 2026

Source officielle

ARVDL 1273 PV liste des Concessions ayant ete constatées a l'état visuel d abandon MARCILLAC 26 08 2026

En 2026

Source officielle