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Documents Valleiry

Documents de Valleiry : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DCM20260305 – 01 Approbation du procès verbal de séance du 22 01 2026

En 2026

Source officielle

DCM20260305 – 02 Adoption du budget primitif 2026 – Budget principal

En 2026

Source officielle

DCM20260521 01 Approbation du procès verbal de séance du 31 03 2026

En 2026

Source officielle

DCM20260903 08 Approbation des tarifs d’occupation du domaine communal à compter du 1er septembre 2026

En 2026

Source officielle

CM20250925 01 Approbation du procès verbal de la séance du 26 juin 2025

En 2025

Source officielle

DCM20250116 03 Ouverture anticipée de crédits en dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2025

En 2025

Source officielle

DCM 20250220 01 Approbation du procès verbal de la séance du 16 janvier 2025

En 2025

Source officielle

DCM 20250220 03 Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025

En 2025

Source officielle

DCM20250320 01 Approbation du procès verbal de la séance du 20 février 2025

En 2025

Source officielle

DCM20250410 01 Approbation du procès verbal de la séance du 20 mars 2025

En 2025

Source officielle