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Documents Vassieux-en-Vercors

Documents de Vassieux-en-Vercors : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 2025 01 02 – Attribution marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration des Moulins à vent de la Mûre

En 2025

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Délibération 2025 01 03 – Demande de subventions pour financement de la maîtrise d’œuvre pour la restauration des Moulins à vent de la Mûre

En 2025

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Délibération 2025 02 01 – Opération pour la reconstruction de la station d’épuration – Sollicitation de l’assistance technique du pôle ingénierie Eau et Assainissement du Conseil départemental

En 2025

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Délibération 2025 02 02 – Assistance à la fin de la DSP Eau potable et à la mise en place d’un nouveau mode de gestion – Attribution du marché d’AMO

En 2025

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Délibération 2025 02 04 – Desserte forestière – Complément création pistes sur divers secteurs du massif forestier communal de Vassieux en Vercors

En 2025

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Délibération 2025 03 01 – État d’assiettes des coupes 2025 bis et 2026

En 2025

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Délibération 2025 03 02 – État des prévisions des coupes

En 2025

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Délibération 2025 03 03 – Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la Communauté de Communes Royans Vercors

En 2025

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Délibération 2025 03 04 – Principe de financement de la compétence PLUi H

En 2025

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Délibération 2025 03 05 – Projet d’aménagement des espaces publics du village à Vassieux en Vercors Tranche TC3 RD615 – Marché subséquent Aménagement des espaces publics du village relatif à une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure : phases ACT – VISA – DET et AOR

En 2025

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Délibération 2025 03 06 – Lancement procédure marché public de travaux – Réaménagement de la traversée du village TC3 RD615

En 2025

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Délibération 2025 04 01 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Communal

En 2025

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Délibération 2025 04 02 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Assainissement

En 2025

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Délibération 2025 04 03 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Eau

En 2025

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