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Documents Vaux-en-Beaujolais

Documents de Vaux-en-Beaujolais : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

arrêté 13 2026 délégation de fonctions à un adjoint RENOUX Laurence

En 2026

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arrêté 16 2026 délégation de fonctions à un adjoint ARNAUD Alain

En 2026

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arrêté 17 2026 délégation de fonctions à une conseillère municipale BERRERD Marie Claire

En 2026

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arrêté 18 2026 délégation de fonctions à une conseillère municipale TRICHARD Maryline

En 2026

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arrêté 35 2026 désignation du correspondant incendie et secours

En 2026

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Délibération 02 2026 motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

En 2026

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Délibération 03 2026 Création d’une zone de préemption au titre des ENS des Landes du Beaujolais

En 2026

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Délibération 08 2026 vote des taux des impôts directs locaux

En 2026

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Délibération 13 2026 délégation du conseil municipal au maire

En 2026

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Délibération 14 2026 désignation représentant Beaujolais Saône Aménagement

En 2026

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Délibération 17 2026 commission communale des impôts directs

En 2026

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